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Budgets et comptes.

Budgets primitifs, budgets supplémentaires, chapitres additionnels, comptes administratifs [1], comptes de gestion, délibérations.

[1] Documents présents à compter de 1895.

Dons-et-legs, emprunts.

Dons-et-legs. – Donation des époux Girod d’une parcelle dite Curtil pour les habitants du hameau de Crangeat pour la construction d’une maison d’école pour ledit hameau : acte notarié (1880) ; donation d’Étienne Marie Noé Dutour de Salvert Bellenave, ingénieur des constructions navales à Toulon d’un pré dit Prélion et Cimetière : acte notarié, état des inscriptions déclarées à la Conservation des hypothèques, correspondance (1894-1895). Emprunts : contrats de prêt, délibérations, correspondance. (1880-1907).

1960-1982

  • L4
  • File
  • 1960-1982 (lacunes : budget prmitif 1978 ; comptes administratifs1953 et comptes de gestion 1960-1982.

    • Part of Fonds communal du Plantay

Dépenses et recettes.

Enregistrement des mandats et recettes : registre (1953) ; exécution comptable : bordereaux de mandat et de titres de recette (1957-1982).

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