Showing 69 results

Archival description
texte officiel
Print preview View:
Ascending

10 results with digital objects Show results with digital objects

Érection de succursale, fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, communautés religieuses.
Érection de succursale, fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, communautés religieuses.
Convention nationale.
Convention nationale.
Actes et circulaires ministérielles.
Actes et circulaires ministérielles.
Modification de territoire, archives communales, histoire de la commune.
Modification de territoire, archives communales, histoire de la commune.
Publications officielles et périodiques locaux.
Publications officielles et périodiques locaux.
Traité de Turin entre le Roi de France et le Roi de Sardaigne : transcription.
Traité de Turin entre le Roi de France et le Roi de Sardaigne : transcription.
Vente de bois et de raisins.
Vente de bois et de raisins.
Pâturage et vaine pâture.
Pâturage et vaine pâture.
Exercice et personnel du culte, Séparation des Églises et de l’État.
Exercice et personnel du culte, Séparation des Églises et de l’État.
Département de l’Ain, préfecture et sous-préfecture.
Département de l’Ain, préfecture et sous-préfecture.
Terrains et chemins communaux. – Bornage.
Terrains et chemins communaux. – Bornage.
Directoire.
Directoire.
Bulletins des lois.
Bulletins des lois.
Fuite et arrestation du roi.
Fuite et arrestation du roi.
Communiqué officiel de Paris n°1070 du 4 août 1914 de déclaration de la guerre à l'Allemagne
Communiqué officiel de Paris n°1070 du 4 août 1914 de déclaration de la guerre à l'Allemagne
Édifices publics.
Édifices publics.
Mariages de militaires, places de guerre, anciens combattants.
Mariages de militaires, places de guerre, anciens combattants.
Visite de l’église de Chaley, annexe d’Argis.
Visite de l’église de Chaley, annexe d’Argis.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Textes officiels.
Textes officiels.
Gestion, exploitation, affouage, entretien.
Gestion, exploitation, affouage, entretien.
Aliénés.
Aliénés.
Traduction en français d’un acte de reconnaissance par les habitants de Journans des feus, bois d...
Traduction en français d’un acte de reconnaissance par les habitants de Journans des feus, bois du luminaire et communauté d’église paroissiale de Saint Valérien de 1530 par l’archiviste départemental Beau, vue 01.
Traduction en français d’un acte de reconnaissance par les habitants de Journans des feus, bois d...
Traduction en français d’un acte de reconnaissance par les habitants de Journans des feus, bois du luminaire et communauté d’église paroissiale de Saint Valérien de 1530 par l’archiviste départemental Beau, vue 03.
Séparation des Églises et de l’État.
Séparation des Églises et de l’État.
Biens communaux.
Biens communaux.
Répertoires des actes de la commune soumis à l’enregistrement (1824-1960). Courrier (1950-1982).
Répertoires des actes de la commune soumis à l’enregistrement (1824-1960). Courrier (1950-1982).
Serrières-de-Briord 2O2 - Mine de fer, autorisation d'exploiter : décret, 16 août 1859. 5/5
Serrières-de-Briord 2O2 - Mine de fer, autorisation d'exploiter : décret, 16 août 1859. 5/5
Constitution française du 3 septembre 1791.
Constitution française du 3 septembre 1791.
Impositions locales autorisées par ordonnances royales.
Impositions locales autorisées par ordonnances royales.
Église.
Église.
Biens communaux. – Partage, détention illégale et amodiation.
Biens communaux. – Partage, détention illégale et amodiation.
Enquête, dons-et-legs, séparation des Églises et de l’État.
Enquête, dons-et-legs, séparation des Églises et de l’État.
1566-1758
1566-1758
Impôts extraordinaires et contribution patriotique.
Impôts extraordinaires et contribution patriotique.
Fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, service religieux.
Fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, service religieux.
Traduction en français d’un acte de reconnaissance par les habitants de Journans des feus, bois d...
Traduction en français d’un acte de reconnaissance par les habitants de Journans des feus, bois du luminaire et communauté d’église paroissiale de Saint Valérien de 1530 par l’archiviste départemental Beau, vue 04.
Lois, ordonnances et décrets imprimés.
Lois, ordonnances et décrets imprimés.
Presbytère.
Presbytère.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Administration générale.
Administration générale.
Forêt communale. – Aménagement et exploitation.
Forêt communale. – Aménagement et exploitation.
Maison d’école (premier bâtiment).
Maison d’école (premier bâtiment).
Séparation des Églises et de l’État, fabrique d’église.
Séparation des Églises et de l’État, fabrique d’église.
Serrières-de-Briord 2O2 - Mine de fer, autorisation d'exploiter : décret, 16 août 1859. 3/5
Serrières-de-Briord 2O2 - Mine de fer, autorisation d'exploiter : décret, 16 août 1859. 3/5
Serrières-de-Briord 2O2 - Mine de fer, autorisation d'exploiter : décret, 16 août 1859. 4/5
Serrières-de-Briord 2O2 - Mine de fer, autorisation d'exploiter : décret, 16 août 1859. 4/5
Département de l’Ain, préfecture et sous-préfecture.
Département de l’Ain, préfecture et sous-préfecture.
Détermination et modification du territoire.
Détermination et modification du territoire.
Église.
Église.
Fabrique d’église.
Fabrique d’église.
Results 1 to 50 of 69