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Instruction primaire.
Instruction primaire.
Société d’assurance mutuelle contre l’incendie de Saint-Étienne-sur-Chalaronne.
Société d’assurance mutuelle contre l’incendie de Saint-Étienne-sur-Chalaronne.
Finances, comptabilité, taille, patentes, capitation, vingtième, contributions directes.
Finances, comptabilité, taille, patentes, capitation, vingtième, contributions directes.
Cimetière.
Cimetière.
Fontaines publiques.
Fontaines publiques.
Chemin vicinal n°4 du pont du Pré Commun au pont des Pattes.
Chemin vicinal n°4 du pont du Pré Commun au pont des Pattes.
Terrains et bâtiments communaux.
Terrains et bâtiments communaux.
Ancienne maison Tissmétal.
Ancienne maison Tissmétal.
Maison commune.
Maison commune.
Ancienne école.
Ancienne école.
École de filles.
École de filles.
Terrain de sports.
Terrain de sports.
État des fournitures faites aux troupes alliées en 1815.
État des fournitures faites aux troupes alliées en 1815.
État des fournitures et charges militaires supportées par la commune entre le 10 juin et le 1e se...
État des fournitures et charges militaires supportées par la commune entre le 10 juin et le 1e septembre 1815.
Guerres napoléoniennes.
Guerres napoléoniennes.
Sapeurs pompiers.
Sapeurs pompiers.
Poids public.
Poids public.
Fournitures pour les rapatriés.
Fournitures pour les rapatriés.
Repas aux réfugiés.
Repas aux réfugiés.
Écoles.
Écoles.
Église et presbytère.
Église et presbytère.
Édifices publics.
Édifices publics.
Factures.
Factures.
Bordereaux de mandats et titres.
Bordereaux de mandats et titres.
Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières, borne géodésique.
Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières, borne géodésique.
Calamités et pertes agricoles.
Calamités et pertes agricoles.
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
Instruction publique, œuvres scolaires et périscolaires.
Instruction publique, œuvres scolaires et périscolaires.
Rivière de l’Albarine. – Endiguement.
Rivière de l’Albarine. – Endiguement.
Construction d’une fontaine prise dans la galerie des mines de fer située au lieudit Au Vignoux e...
Construction d’une fontaine prise dans la galerie des mines de fer située au lieudit Au Vignoux et conduite sur la place du Molard Nambotin.
Télécommunications.
Télécommunications.
Électrification, éclairage public.
Électrification, éclairage public.
Eaux pluviales, assainissement.
Eaux pluviales, assainissement.
Église. – Destruction du clocher, descente de cloche et vente des croix et matériaux de démolition.
Église. – Destruction du clocher, descente de cloche et vente des croix et matériaux de démolition.
Fonds privé de Victor Carre
Fonds privé de Victor Carre
Fonds privé de la famille Fournier
Fonds privé de la famille Fournier
Fonds de l’Association syndicale des riverains du Rhône
Fonds de l’Association syndicale des riverains du Rhône
Chemins vicinaux. – Construction, aménagement, droit de passage.
Chemins vicinaux. – Construction, aménagement, droit de passage.
Chemin rural reconnu n°2 du hameau de Charabotte au chemin vicinal n°2.
Chemin rural reconnu n°2 du hameau de Charabotte au chemin vicinal n°2.
Chemin vicinal n°1 de Chaley au chemin de grande communication n°21.
Chemin vicinal n°1 de Chaley au chemin de grande communication n°21.
Chemin d’intérêt commun n°3 de Virieu-le-Grand à Longecombe.
Chemin d’intérêt commun n°3 de Virieu-le-Grand à Longecombe.
Chemin vicinal n°2 de Chaley à la route départementale n° 23.
Chemin vicinal n°2 de Chaley à la route départementale n° 23.
Chemin vicinal n°3 dit du Délivré.
Chemin vicinal n°3 dit du Délivré.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Ancienne usine de la Grille.
Ancienne usine de la Grille.
Écoles des garçons et des filles.
Écoles des garçons et des filles.
Cimetière.
Cimetière.
Église et presbytère.
Église et presbytère.
Camping municipal.
Camping municipal.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
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