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Descriptions archivistiques
Villebois, Mairie de (Ain, France) Groupe de documents
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Décroissant
Factures, quittances.
Factures, quittances.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et du bureau d’aide sociale, documents annexes.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et du bureau d’aide sociale, documents annexes.
Étrangers
Étrangers
Enregistrement des dépenses.
Enregistrement des dépenses.
Édifices publics.
Édifices publics.
Dossiers individuels.
Dossiers individuels.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Département de l’Ain, district de Mont-Ferme, préfecture et sous-préfecture.
Département de l’Ain, district de Mont-Ferme, préfecture et sous-préfecture.
Délimitation du territoire des montagnes de Portes
Délimitation du territoire des montagnes de Portes
Délimitation du territoire avec Souclin
Délimitation du territoire avec Souclin
Délimitation du territoire avec Serrières-de-Briord.
Délimitation du territoire avec Serrières-de-Briord.
Correspondance.
Correspondance.
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
Contributions directes.
Contributions directes.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière.
Contribution foncière.
Comptes de gestion, arrêts des comptes.
Comptes de gestion, arrêts des comptes.
Circulation des personnes.
Circulation des personnes.
Cimetière. – Réglementation et gestion des concessions.
Cimetière. – Réglementation et gestion des concessions.
Cérémonies, fête patronale, deuils publics.
Cérémonies, fête patronale, deuils publics.
Cadastre révisé
Cadastre révisé
Cadastre ordonné par la Constituante.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Cadastre napoléonien.
Cadastre napoléonien.
Budgets primitifs, chapitres additionnels, budgets supplémentaires, comptes administratifs.
Budgets primitifs, chapitres additionnels, budgets supplémentaires, comptes administratifs.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Armées de réserve.
Armées de réserve.
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