- A3
- Dossier
- an IV-an VII (1795-1798)
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Délibérations, arrêtés, proclamations.
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Fait partie de Fonds communal de Villebois
Délibérations, arrêtés, proclamations.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Département de l’Ain, district de Mont-Ferme, préfecture et sous-préfecture.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Arrêtés, délibérations, circulaires.
Bouloumié (Dr P.), Manuel du brancardier de frontière, Paris, 2e édition, 1890.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Société de secours mutuels des préposés forestiers de l’Ain.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Procès-verbal de l’assemblée générale et annuaire.
Administration générale de la commune
Fait partie de Fonds communal de Villebois
1905 (4 octobre) - 1924 (28 décembre)
Fait partie de Fonds communal de Villebois
1934 (16 juin) - 1939 (20 mai)
Fait partie de Fonds communal de Villebois
1950 (17 janvier) - 1961 (25 mars)
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Convocations (1907, 1944), documents examinés en séance (1957-1970), comptes rendus sommaires et notes (1961-1969).
Répertoires des actes de la commune.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
1913 (15 novembre) - 1920 (20 novembre)
Fait partie de Fonds communal de Villebois
1928 (7 décembre) - 1931 (9 octobre)
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Copies de deux décrets de l’assemblée nationale, lettre du directoire du district de Saint-Rambert.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Exploit d’huissier, mémoire.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Pétitions, délibérations, analyse des titres de propriétés, demande d’autorisation à ester en justice, plans figuratifs, copies de délibérations de 1790 à 1814 sur les bans des vendanges de la commune prouvant que les vignes du Mas Saint-Léger appartiennent à Villebois, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
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Assignations.
Plan géométrique des bâtiments et place de Joseph Vannet et de la place publique dite du Tilleul.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan de la place du Tilleul à Bouis.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Baux de location, déclarations, calcul du prix du loyer, délibérations, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Requête, plan du logement, rapport d’enquête de l’inspection des services incendie, rapports de contrôle, rapport d’expertise, rapport d’architecte, délibérations, avis de mise en congé, photographies, facture, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Contient la table décennale.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Contient la table décennale.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
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Fait partie de Fonds communal de Villebois
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