- 1D14-16
- recordgrp
- 1790-1982
Part of Fonds communal de Villebois
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1790, an IV, 1837, 1866-1871, 1902, 1909-1926
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Registres des délibérations.
1961 (24 avril) - 1979 (8 juin)
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1950 (17 janvier) - 1961 (25 mars)
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1939 (22 juillet) - 1949 (3 novembre)
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Registres des délibérations du conseil municipal.
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1790 (31 janvier) - an IV (4 brumaire), an VIII (20 prairial) - 1818 (13 janvier)
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Les délibérations sont parfois retranscrites dans le désordre dans les cahiers. Le dernier cahier contient également les procès-verbaux de nomination et d’installation du maire et de l’adjoint en 1815 suivis des ordonnances de police du maire (1817-1819).
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Plan des bâtiments de la boucherie Falcoz à Villebois.
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Plan des abords de la boucherie Falcoz à Villebois.
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Plan des maisons et propriétés avoisinant l’abattoir de Claudius Bascol, charcutier à Bouis.
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Plan de l’abattoir de Joseph Casson, charcutier à Villebois.
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Plan de masse de l’abattoir Guillet au quartier du Perron.
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Plan de situation de l’abattoir Guillet au quartier du Perron.
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Plan de l’officine.
Plan de canalisation de la rivière le Rhéby, sous les cours et préaux du groupe scolaire.
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Plan du réseau d’adduction d’eau potable du groupe scolaire.
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Plan du réservoir de prise d’eau de source du groupe scolaire.
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Plan des travaux supplémentaires de construction du groupe scolaire.
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Plan des grilles de clôture du groupe scolaire sur le chemin d’intérêt commun n°10.
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Plan des façades latérales du groupe scolaire.
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Plan des façades latérales du groupe scolaire.
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Plan des caves et des fondations du groupe scolaire.
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Plan des fondations du groupe scolaire.
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Plan de situation et plan de masse du groupe scolaire.
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Plan parcellaire des terrains à acquérir pour la construction d’un groupe scolaire.
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Plan parcellaire des terrains à occuper pour la construction d’un groupe scolaire.
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Lettre du maire de Brancourt-le-Grand.
Inscription des noms des morts pour la France sous le porche de l’église.
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Lettre adressée à M. le curé de Villebois.
Liste des morts pour la France.
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Pétition des viticulteurs.
Liste des permissionnaires pour travaux agricoles.
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Plan de la place communale du noyer.
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Plan de la place du Tilleul à Bouis.
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Plan d’une partie du hameau de Bouis dont la place du Tilleul fait l’objet d’un contentieux.
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Projet de construction d’un canal pour détourner les eaux pluviales de l’église et du village.
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Plan.
Plan du Rhône aux abords de la chapelle Saint-Léger.
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Plan et devis.
Projet de lavoir pour le quartier de la Gare de Villebois.
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Plan.