Archives communales de l’Ain

1582-1666

Fonds communal de Lochieu

Plan visuel des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 02.

Fonds communal de Chalamont

Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 07.

Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 06.

Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 05.

Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 04.

Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 03.

Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 02.

Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 01.

Procédures opposant les paroissiens et habitants de Curciat à leurs curés concernant le paiement de redevances : transactions entre les deux parties, défenses, sentence, appel de la sentence, correspondance.

Procédures opposant les paroissiens et habitants de Curciat à leurs curés concernant le paiement de redevances : transactions entre les deux parties, défenses, sentence, appel de la sentence, correspondance.

Fonds communal de Montagnat

Droits d’entrée des marchandises : Arrêt du Roi Henri IV

Lettres patentes de Louis XIV, le Grand, Roi de France.

Lettres patentes de Louix XVI portant confirmation des privilèges de la ville de Seyssel.

1676-1755

1665-1730

Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.

Registres paroissiaux

1615-1643

Actes concernant des particuliers.

1694-1709

1655-1682

1682-1693

1582-1693

1585-1614

Prairies et pâturage.

Registre paroissial des mariages.

Registre paroissial des sépultures.

Registre paroissial des baptêmes.

1608-1654

1656-1664

Textes officiels.

Testament de François Ducloz, écuyer et seigneur de Chanay du 9 novembre 1672, vue 02.

Testament de François Ducloz, écuyer et seigneur de Chanay du 9 novembre 1672, vue 04.

Testament de François Ducloz, écuyer et seigneur de Chanay du 9 novembre 1672, vue 03.

Testament de François Ducloz, écuyer et seigneur de Chanay du 9 novembre 1672, vue 01.

Domaine des Pauvres filles.

Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures (1679, 1791) [1]. Gestion courante de l’état civil : extraits d’actes, correspondance (1766, 1779, 1782).

Presse-papier

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1680-1699

1582-1666

Biens de la paroisse.

1686-1715

1599-1685

1675-1746

1686-1705

1631-1684

1676-1695

1696-1732

Procédures opposant les paroissiens et habitants de Curciat à leurs curés concernant le paiement de redevances : transactions entre les deux parties, défenses, sentence, appel de la sentence, correspondance.

Droits d’entrée des marchandises : Arrêt du Roi Henri IV

Lettres patentes de Louis XIV, le Grand, Roi de France.

Lettres patentes de Louix XVI portant confirmation des privilèges de la ville de Seyssel.

1676-1755

1665-1730

Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.

Registres paroissiaux

1615-1643

Actes concernant des particuliers.

1694-1709

1655-1682

1682-1693

1582-1693

1585-1614

Prairies et pâturage.

Registre paroissial des mariages.

Registre paroissial des sépultures.

Registre paroissial des baptêmes.

1608-1654

1656-1664

Textes officiels.

Domaine des Pauvres filles.

Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures (1679, 1791) [1]. Gestion courante de l’état civil : extraits d’actes, correspondance (1766, 1779, 1782).