Affichage de 9642 résultats

Descriptions archivistiques
Aperçu avant impression Affichage :
Décroissant

1268 résultats avec objets numériques Afficher les résultats avec des objets numériques

1865-1870
1865-1870
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Prestations en nature pour la réparation des chemins.
Prestations en nature pour la réparation des chemins.
Réparations, destruction et état des chemins.
Réparations, destruction et état des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Délaissés de chemins, cession de terrains.
Délaissés de chemins, cession de terrains.
Dénomination de rues.
Dénomination de rues.
Pont du Rhéby sur la route du Sault à Serrières-sur-Briord. – Construction et réparations.
Pont du Rhéby sur la route du Sault à Serrières-sur-Briord. – Construction et réparations.
Passerelle sur le ruisseau le Rhéby.
Passerelle sur le ruisseau le Rhéby.
Passerelle sur le ruisseau le Rhéby.
Passerelle sur le ruisseau le Rhéby.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Place du Prieuré.
Place du Prieuré.
Place de la Croix à Bouis. – Construction d’un escalier.
Place de la Croix à Bouis. – Construction d’un escalier.
Place communale devant la mairie.
Place communale devant la mairie.
Place près de l’ancien cimetière.
Place près de l’ancien cimetière.
Place du Tilleul à Bouis.
Place du Tilleul à Bouis.
Places publiques.
Places publiques.
Chemin rural n°2 de La Côte à Chanoz. – Construction et reconnaissance.
Chemin rural n°2 de La Côte à Chanoz. – Construction et reconnaissance.
Chemin rural non reconnu du Tilleul à Bouis. – Élargissement partiel.
Chemin rural non reconnu du Tilleul à Bouis. – Élargissement partiel.
Chemin rural n°1 du Vigneau. – Classement et fixation du tracé.
Chemin rural n°1 du Vigneau. – Classement et fixation du tracé.
Chemin communal de l’Octave.
Chemin communal de l’Octave.
Chemin rural non reconnu de l’Octave. – Déviation d’une portion du chemin et vente du délaissé à ...
Chemin rural non reconnu de l’Octave. – Déviation d’une portion du chemin et vente du délaissé à la société anonyme des carrières de Villebois.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins ruraux et de desserte.
Tableaux généraux des chemins communaux.
Tableaux généraux des chemins communaux.
Voirie
Voirie
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
Vente des biens des émigrés comme biens nationaux.
Vente des biens des émigrés comme biens nationaux.
Biens nationaux
Biens nationaux
Actes de concessions, correspondance.
Actes de concessions, correspondance.
Fichier des concessions.
Fichier des concessions.
Délibérations, arrêtés de réglementation, plan du cimetière, registres et listes des concessions, registre du produit des concessions.
Délibérations, arrêtés de réglementation, plan du cimetière, registres et listes des concessions, registre du produit des concessions.
Cimetière. – Réglementation et gestion des concessions.
Cimetière. – Réglementation et gestion des concessions.
Propriétés et droits divers
Propriétés et droits divers
Déversement des eaux du lavoir de La Carriaz.
Déversement des eaux du lavoir de La Carriaz.
Puits public de Bouis. – Construction d’une pompe aspirante.
Puits public de Bouis. – Construction d’une pompe aspirante.
Construction d’une fontaine prise dans la galerie des mines de fer située au lieudit Au Vignoux e...
Construction d’une fontaine prise dans la galerie des mines de fer située au lieudit Au Vignoux et conduite sur la place du Molard Nambotin.
Fontaines publiques.
Fontaines publiques.
Projet de lavoir pour le quartier de la Gare de Villebois.
Projet de lavoir pour le quartier de la Gare de Villebois.
Sources.
Sources.
Eaux
Eaux
Coupes affouagères, reboisement.
Coupes affouagères, reboisement.
Coupes affouagères.
Coupes affouagères.
Délivrance de coupes extraordinaires, vente des coupes de bois, coupes extraordinaires, droits de pâturage et de parcours, droits de chasse, récolte de truffes, ramassage de l’herbe.
Délivrance de coupes extraordinaires, vente des coupes de bois, coupes extraordinaires, droits de pâturage et de parcours, droits de chasse, récolte de truffes, ramassage de l’herbe.
Forêt communale. – Exploitation.
Forêt communale. – Exploitation.
Constructions à distance prohibée de la forêt communale.
Constructions à distance prohibée de la forêt communale.
Forêt communale. – Droits d’usage forestiers.
Forêt communale. – Droits d’usage forestiers.
Forêt communale. – Délimitation et aménagement.
Forêt communale. – Délimitation et aménagement.
Partage des bois indivis de la section de Sault.
Partage des bois indivis de la section de Sault.
Bois
Bois
Résultats 151 à 200 sur 9642