Archives communales de l’Ain

Tribunal et chambre de commerce.

Réparations, état des chemins, prestations des chemins, vente aux enchères publiques du bois d’élagage.

Chambre des métiers, baux ruraux, propriété forestière, Sécurité sociale, mutualité

Commission des finances, commission des fêtes, commission des chemins et travaux publics, commission du cimetière, des communaux, des affouages, des ports et de la bascule, commission scolaire et de la caisse des écoles.

Commission des finances, commission des fêtes, commission des chemins et travaux publics, commission du cimetière, des communaux, des affouages, des ports et de la bascule, commission scolaire et de la caisse des écoles.

Plan indiquant les tenants et aboutissants de l’abattoir particulier de Jules Rémy Moulin, boucher à Villebois.

Plan général des propriétés, des maisons et établissements voisins de l’abattoir de Joseph Casson, charcutier à Villebois.

Jardins et carrières du Riez appartenant à la commune de Villebois.

Attraction commerciale de Montrevel-en-Bresse.

Poids public.

Débits de boisson, débits de tabac, auberges et cabarets, hôtel.

Tribunal et chambre de commerce.

Chambre départementale d’agriculture.

Chambre des métiers.

Poids public.

Production et aides agricoles, protection sociale des agriculteurs.

Tribunal et chambre de commerce.

Chambre des métiers.

Écoles des filles et garçons.

Budgets et comptes, contrôle budgétaire et de gestion.

Première Guerre mondiale.

Chômage, récompenses, commerce et artisanat.

Chambre et tribunal de commerce (1908-1979). Mutualité sociale agricole (1962).

Communaux, pâturages, ventes et échanges de terrains.

Serrières-de-Briord 1O4 - Pont métallique sur le Rhône, projet : lettre de l'entreprise Ciments Allard, Nicolet et Cie, Voreppe, 23 août 1922

Serrières-de-Briord 2O2 - Mine de fer, autorisation d'exploiter : décret, 16 août 1859. 1/5

Serrières-de-Briord 2O2 - Mine de fer, autorisation d'exploiter : décret, 16 août 1859. 2/5

Serrières-de-Briord 2O2 - Mine de fer, autorisation d'exploiter : extrait du registre des délibérations de la préfecture de l'Ain [29 novembre 1826]

Serrières-de-Briord 2O2 - Mine de fer, autorisation d'exploiter : procès verbal du Maire de Serrières portant autorisation pour faire toutes les fouilles et recherches nécessaires sur le territoire de la commune (sauf les bois), 10 janvier 1844.

Clôture des comptes, contrôle budgétaire, receveur.

Poids public.

Locaux scolaires.

Droits de place.

Dépenses et recettes, contrôle budgétaire et comptable.

Commerce.

Fiscalité.

Guerres révolutionnaires.

Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.

Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.

Éclairage des rues.

Dépenses et recettes et contrôle budgétaire.

Tableau du maximum des denrées et marchandises consommés dans le district de Châtillon-sur-Chalaronne avec les frais de transport et bénéfices commerciaux.

Presse-papier

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Tribunal et chambre de commerce.

Poids public.

Réparations, état des chemins, prestations des chemins, vente aux enchères publiques du bois d’élagage.

Carrières et gravières.

Seconde Guerre mondiale.

Chambre des métiers, baux ruraux, propriété forestière, Sécurité sociale, mutualité

Chambre des métiers.

Poids public.

Forêt communale.

Commission des finances, commission des fêtes, commission des chemins et travaux publics, commission du cimetière, des communaux, des affouages, des ports et de la bascule, commission scolaire et de la caisse des écoles.

Attraction commerciale de Montrevel-en-Bresse.

Poids public.

Débits de boisson, débits de tabac, auberges et cabarets, hôtel.

Tribunal et chambre de commerce.

Chambre départementale d’agriculture.

Chambre des métiers.

Poids public.

Production et aides agricoles, protection sociale des agriculteurs.

Tribunal et chambre de commerce.

Chambre des métiers.

Écoles des filles et garçons.

Budgets et comptes, contrôle budgétaire et de gestion.

Première Guerre mondiale.

Chômage, récompenses, commerce et artisanat.

Chambre et tribunal de commerce (1908-1979). Mutualité sociale agricole (1962).

Communaux, pâturages, ventes et échanges de terrains.

Clôture des comptes, contrôle budgétaire, receveur.

Poids public.

Locaux scolaires.

Droits de place.

Dépenses et recettes, contrôle budgétaire et comptable.

Commerce.

Fiscalité.

Guerres révolutionnaires.

Éclairage des rues.

Dépenses et recettes et contrôle budgétaire.

Tableau du maximum des denrées et marchandises consommés dans le district de Châtillon-sur-Chalaronne avec les frais de transport et bénéfices commerciaux.

Police économique.

Chemins ruraux, de desserte et de petite communication.

Plan d’occupation des sols (POS). – Élaboration par le groupement d’urbanisme Veyle – Saône.

Production et aides agricoles.