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Descriptions archivistiques
Tossiat, Mairie de (Ain, France) administration
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Épidémies.
Épidémies.
Inhumations et mariages.
Inhumations et mariages.
1723-1782
1723-1782
Prairie de Bionnaz. - Procès.
Prairie de Bionnaz. - Procès.
Terres communales.
Terres communales.
Légende du plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat au sieur Henry Zacharie Fr...
Légende du plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat au sieur Henry Zacharie Frilet, conseiller et avocat au Roi au baillage de Bresse et le sieur Juvanon, curé relative au droit de parcours dans la prairie de Bionnaz.
Plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat au sieur Henry Zacharie Frilet, conse...
Plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat au sieur Henry Zacharie Frilet, conseiller et avocat au Roi au baillage de Bresse et le sieur Juvanon, curé relative au droit de parcours dans la prairie de Bionnaz.
Communal dit d’En Bériat.
Communal dit d’En Bériat.
Procès.
Procès.
Perception, exonération.
Perception, exonération.
Rôle des assignés en la maison de ville pour délibérer des affaires de la ville.
Rôle des assignés en la maison de ville pour délibérer des affaires de la ville.
Syndics.
Syndics.
Département de l’Ain, préfecture et sous-préfecture.
Département de l’Ain, préfecture et sous-préfecture.
Convocations des syndics à Bourg-en-Bresse.
Convocations des syndics à Bourg-en-Bresse.
Correspondance et ordres des souverains et gouverneurs.
Correspondance et ordres des souverains et gouverneurs.
Toisé et trézain.
Toisé et trézain.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Domaines nationaux.
Domaines nationaux.
Inspection des viandes, tueries.
Inspection des viandes, tueries.
Installations classées, dépôt d’hydrocarbure.
Installations classées, dépôt d’hydrocarbure.
Fours à chaux.
Fours à chaux.
Statistique générale des sinistres.
Statistique générale des sinistres.
Cimetière.
Cimetière.
École de garçons puis mixte.
École de garçons puis mixte.
Différends et litiges.
Différends et litiges.
Police des cours d’eau.
Police des cours d’eau.
Fontaines.
Fontaines.
Condamnations, arrestation, réhabilitation.
Condamnations, arrestation, réhabilitation.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Création, fonctionnement, personnel, élections, équipement, cérmonies.
Création, fonctionnement, personnel, élections, équipement, cérmonies.
Garde nationale.
Garde nationale.
Poids-et-mesures.
Poids-et-mesures.
Perception, Direction générale de l’enregistrement des domaines et du timbre, Conservation des hypothèques.
Perception, Direction générale de l’enregistrement des domaines et du timbre, Conservation des hypothèques.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Modification du territoire, sceau et timbres, arbre de la liberté.
Modification du territoire, sceau et timbres, arbre de la liberté.
Œuvre du trousseau et ateliers de secours.
Œuvre du trousseau et ateliers de secours.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Carrières, gravières et sablières communales.
Carrières, gravières et sablières communales.
Communal d’En Bériat et bois de La Rippe à Certines.
Communal d’En Bériat et bois de La Rippe à Certines.
Cimetière.
Cimetière.
Presbytère.
Presbytère.
Église. – Aménagement et entretien.
Église. – Aménagement et entretien.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Dette publique.
Dette publique.
Droits de place.
Droits de place.
Rentes, poids public.
Rentes, poids public.
Dons-et-legs.
Dons-et-legs.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Gardes champêtres et gardes forestiers.
Gardes champêtres et gardes forestiers.
Circulation des personnes.
Circulation des personnes.
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