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Réquisitions en vin.
Réquisitions en vin.
Procès opposant M. Grumet de Montpie et ses héritiers à la commune de Villebois concernant les droits sur deux coteaux de la combe de Genvais appelée Sous Roche Blanche et dépendant des montagnes de Portes.
Procès opposant M. Grumet de Montpie et ses héritiers à la commune de Villebois concernant les droits sur deux coteaux de la combe de Genvais appelée Sous Roche Blanche et dépendant des montagnes de Portes.
Police des cours d’eau.
Police des cours d’eau.
Rues et places publiques.
Rues et places publiques.
Chemins ruraux et de desserte. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chemins ruraux et de desserte. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Réparations, prestations.
Réparations, prestations.
Puits commun.
Puits commun.
Presbytère.
Presbytère.
Lavoirs publics.
Lavoirs publics.
Police urbaine.
Police urbaine.
Différends et litiges.
Différends et litiges.
Eau potable. – Adduction et distribution.
Eau potable. – Adduction et distribution.
Mairie et maison d’école.
Mairie et maison d’école.
Police économique, fêtes.
Police économique, fêtes.
Réseau de distribution électrique. – Construction et extension, servitudes radioélectriques.
Réseau de distribution électrique. – Construction et extension, servitudes radioélectriques.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Usurpation de terrains communaux.
Usurpation de terrains communaux.
Chasse.
Chasse.
Guerres napoléoniennes.
Guerres napoléoniennes.
Exercice et personnel du culte, Séparation des Églises et de l’État.
Exercice et personnel du culte, Séparation des Églises et de l’État.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins ruraux et de desserte.
Eaux pluviales.
Eaux pluviales.
Pâturage et vaine pâture.
Pâturage et vaine pâture.
Acquisition, partage et vente.
Acquisition, partage et vente.
Contentieux, litiges.
Contentieux, litiges.
Pétition des habitants relative aux bois taillis, vue 02.
Pétition des habitants relative aux bois taillis, vue 02.
Pétition des habitants relative aux bois taillis, vue 01.
Pétition des habitants relative aux bois taillis, vue 01.
an 11 (1802)-1981
an 11 (1802)-1981
Gardes champêtres, gardes forestiers.
Gardes champêtres, gardes forestiers.
Pétition des pères de famille adressée à la municipalité relative à l'ouverture d'une classe d'as...
Pétition des pères de famille adressée à la municipalité relative à l'ouverture d'une classe d'asile grâce à la fondation Lorin, vue 05.
Pétition des pères de famille adressée à la municipalité relative à l'ouverture d'une classe d'as...
Pétition des pères de famille adressée à la municipalité relative à l'ouverture d'une classe d'asile grâce à la fondation Lorin, vue 04.
Pétition des pères de famille adressée à la municipalité relative à l'ouverture d'une classe d'as...
Pétition des pères de famille adressée à la municipalité relative à l'ouverture d'une classe d'asile grâce à la fondation Lorin, vue 03.
Pétition des pères de famille adressée à la municipalité relative à l'ouverture d'une classe d'as...
Pétition des pères de famille adressée à la municipalité relative à l'ouverture d'une classe d'asile grâce à la fondation Lorin, vue 02.
Pétition des pères de famille adressée à la municipalité relative à l'ouverture d'une classe d'as...
Pétition des pères de famille adressée à la municipalité relative à l'ouverture d'une classe d'asile grâce à la fondation Lorin, vue 01.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Chasse. – Police de la chasse.
Chasse. – Police de la chasse.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Chemins ruraux, de desserte et de petite communication.
Chemins ruraux, de desserte et de petite communication.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
Chemins vicinaux et ruraux.
Chemins vicinaux et ruraux.
Église (premier bâtiment).
Église (premier bâtiment).
Télécommunications, téléphone et poste.
Télécommunications, téléphone et poste.
Communaux des Chazots et Montlevraux au hameau de Feignoux.
Communaux des Chazots et Montlevraux au hameau de Feignoux.
Moulins sur la Reyssouze.
Moulins sur la Reyssouze.
Biens communaux. – Partage, détention illégale et amodiation.
Biens communaux. – Partage, détention illégale et amodiation.
Transports.
Transports.
Fontaines publiques.
Fontaines publiques.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Chemins d’intérêt commun et de moyenne communication.
Chemins d’intérêt commun et de moyenne communication.
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