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Chemin de fer. – Ligne Bourg-en-Bresse – Châlon-sur-Saône.
Chemin de fer. – Ligne Bourg-en-Bresse – Châlon-sur-Saône.
Télécommunications, téléphone et poste.
Télécommunications, téléphone et poste.
Guerres napoléoniennes.
Guerres napoléoniennes.
Procès opposant M. Grumet de Montpie et ses héritiers à la commune de Villebois concernant les droits sur deux coteaux de la combe de Genvais appelée Sous Roche Blanche et dépendant des montagnes de Portes.
Procès opposant M. Grumet de Montpie et ses héritiers à la commune de Villebois concernant les droits sur deux coteaux de la combe de Genvais appelée Sous Roche Blanche et dépendant des montagnes de Portes.
Différends et litiges.
Différends et litiges.
Contentieux, litiges.
Contentieux, litiges.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Police des cours d’eau.
Police des cours d’eau.
Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
Moulins sur la Reyssouze.
Moulins sur la Reyssouze.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Puits commun.
Puits commun.
Fontaines publiques.
Fontaines publiques.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Transports.
Transports.
an 11 (1802)-1981
an 11 (1802)-1981
Presbytère.
Presbytère.
Église (premier bâtiment).
Église (premier bâtiment).
Gardes champêtres, gardes forestiers.
Gardes champêtres, gardes forestiers.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Exercice et personnel du culte, Séparation des Églises et de l’État.
Exercice et personnel du culte, Séparation des Églises et de l’État.
Rues et places publiques.
Rues et places publiques.
Chemins ruraux et de desserte. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chemins ruraux et de desserte. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chemins vicinaux et ruraux.
Chemins vicinaux et ruraux.
Chemins ruraux, de desserte et de petite communication.
Chemins ruraux, de desserte et de petite communication.
Chemins d’intérêt commun et de moyenne communication.
Chemins d’intérêt commun et de moyenne communication.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins ruraux et de desserte.
Eau potable. – Adduction et distribution.
Eau potable. – Adduction et distribution.
Réparations, prestations.
Réparations, prestations.
Eaux pluviales.
Eaux pluviales.
Pâturage et vaine pâture.
Pâturage et vaine pâture.
Usurpation de terrains communaux.
Usurpation de terrains communaux.
Biens communaux. – Partage, détention illégale et amodiation.
Biens communaux. – Partage, détention illégale et amodiation.
Acquisition, partage et vente.
Acquisition, partage et vente.
Communaux des Chazots et Montlevraux au hameau de Feignoux.
Communaux des Chazots et Montlevraux au hameau de Feignoux.
Lavoirs publics.
Lavoirs publics.
Mairie et maison d’école.
Mairie et maison d’école.
Chasse.
Chasse.
Police économique, fêtes.
Police économique, fêtes.
Police urbaine.
Police urbaine.
Chasse. – Police de la chasse.
Chasse. – Police de la chasse.
Réseau de distribution électrique. – Construction et extension, servitudes radioélectriques.
Réseau de distribution électrique. – Construction et extension, servitudes radioélectriques.
Réquisitions en vin.
Réquisitions en vin.
Pétition des habitants relative aux bois taillis, vue 02.
Pétition des habitants relative aux bois taillis, vue 02.
Pétition des habitants relative aux bois taillis, vue 01.
Pétition des habitants relative aux bois taillis, vue 01.
Pétition des pères de famille adressée à la municipalité relative à l'ouverture d'une classe d'as...
Pétition des pères de famille adressée à la municipalité relative à l'ouverture d'une classe d'asile grâce à la fondation Lorin, vue 05.
Pétition des pères de famille adressée à la municipalité relative à l'ouverture d'une classe d'as...
Pétition des pères de famille adressée à la municipalité relative à l'ouverture d'une classe d'asile grâce à la fondation Lorin, vue 04.
Pétition des pères de famille adressée à la municipalité relative à l'ouverture d'une classe d'as...
Pétition des pères de famille adressée à la municipalité relative à l'ouverture d'une classe d'asile grâce à la fondation Lorin, vue 03.
Pétition des pères de famille adressée à la municipalité relative à l'ouverture d'une classe d'as...
Pétition des pères de famille adressée à la municipalité relative à l'ouverture d'une classe d'asile grâce à la fondation Lorin, vue 02.
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