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Confrançon, Mairie de (Ain, France) économie
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Poids public.
Poids public.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Chambre départementale d’agriculture.
Chambre départementale d’agriculture.
Cours d’eau. – Curage, aménagement, usines et moulins.
Cours d’eau. – Curage, aménagement, usines et moulins.
Chambre des métiers.
Chambre des métiers.
Épizooties, inspection des viandes, tueries particulières.
Épizooties, inspection des viandes, tueries particulières.
Attraction commerciale de Montrevel-en-Bresse.
Attraction commerciale de Montrevel-en-Bresse.
Tribunal et chambre de commerce.
Tribunal et chambre de commerce.
Ventes promotionnelles de volailles de Bresse sur la voie publique.
Ventes promotionnelles de volailles de Bresse sur la voie publique.
Débits de boisson, débits de tabac, auberges et cabarets, hôtel.
Débits de boisson, débits de tabac, auberges et cabarets, hôtel.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Pont bascule.
Pont bascule.
Poids public.
Poids public.
Foires et marchés.
Foires et marchés.
Ravitaillement et rationnement.
Ravitaillement et rationnement.
Réquisitions.
Réquisitions.
Bureau économique.
Bureau économique.
Fonds de la Société du poids public du Logis-Neuf
Fonds de la Société du poids public du Logis-Neuf
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
1790 (18 mars) - 1837 (4 juillet)
1790 (18 mars) - 1837 (4 juillet)