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Confrançon, Mairie de (Ain, France) agriculture
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Ventes promotionnelles de volailles de Bresse sur la voie publique.
Ventes promotionnelles de volailles de Bresse sur la voie publique.
Statistiques agricoles, calamités agricoles, primes et aides agricoles, élevage, apiculture.
Statistiques agricoles, calamités agricoles, primes et aides agricoles, élevage, apiculture.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement.
Centre régional de la propriété forestière.
Centre régional de la propriété forestière.
Fichier des exploitations agricoles.
Fichier des exploitations agricoles.
Viticulture.
Viticulture.
Recensement, plantation et arrachage de vignes.
Recensement, plantation et arrachage de vignes.
Tribunaux paritaires des baux ruraux.
Tribunaux paritaires des baux ruraux.
Installations classées.
Installations classées.
Bureau économique.
Bureau économique.
Allocations familiales.
Allocations familiales.
Réquisitions.
Réquisitions.
1936-1959
1936-1959
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Syndicats agricoles, mutuelle agricole, mutualité sociale agricole.
Syndicats agricoles, mutuelle agricole, mutualité sociale agricole.
Distillation.
Distillation.
Instruction sur la manière d’employer le chlorure de chaux.
Instruction sur la manière d’employer le chlorure de chaux.
Céréaliculture.
Céréaliculture.
Chasse et pêche.
Chasse et pêche.
Forêt communale.
Forêt communale.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Comice agricole du canton de Montrevel.
Comice agricole du canton de Montrevel.
Épizooties, inspection des viandes, tueries particulières.
Épizooties, inspection des viandes, tueries particulières.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Secours aux indigents, personnes âgées secourues.
Secours aux indigents, personnes âgées secourues.
Bétail.
Bétail.
Cours d’eau. – Curage, aménagement, usines et moulins.
Cours d’eau. – Curage, aménagement, usines et moulins.