Print preview Close

Showing 116 results

Archival description
Fonds communal de Grièges administration
Print preview View:
Descending

9 results with digital objects Show results with digital objects

Bâtiment communal.
Bâtiment communal.
Zones d’aménagement.
Zones d’aménagement.
Réseau d’assainissement.
Réseau d’assainissement.
Salles de réunion.
Salles de réunion.
Projet d’assainissement général, 1e et 2e tranches de travaux.
Projet d’assainissement général, 1e et 2e tranches de travaux.
3e, 4e et 5e tranches de travaux.
3e, 4e et 5e tranches de travaux.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Lotissements communaux.
Lotissements communaux.
Installations sportives.
Installations sportives.
Installations classées.
Installations classées.
Logements HLM.
Logements HLM.
Bordereaux de titres de recette
Bordereaux de titres de recette
Électrification rurale.
Électrification rurale.
Bordereaux de mandat.
Bordereaux de mandat.
Permis de construire et modificatifs.
Permis de construire et modificatifs.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Droit de pêche.
Droit de pêche.
Étrangers.
Étrangers.
Emprunts.
Emprunts.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Police urbaine.
Police urbaine.
Dépenses et recettes. – Enregistrement des mandats et recettes.
Dépenses et recettes. – Enregistrement des mandats et recettes.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Électrification de la commune.
Électrification de la commune.
Tueries.
Tueries.
Contributions directes.
Contributions directes.
École des garçons.
École des garçons.
Statistique générale des sinistres.
Statistique générale des sinistres.
Police locale.
Police locale.
Agents titulaires et contractuels.
Agents titulaires et contractuels.
Droit de chasse.
Droit de chasse.
Chasse. – Police de la chasse.
Chasse. – Police de la chasse.
Ordures ménagères, santé et salubrité.
Ordures ménagères, santé et salubrité.
Bâtiments scolaires.
Bâtiments scolaires.
Inspection des viandes.
Inspection des viandes.
Livres comptables.
Livres comptables.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Tramway. – Ligne Trévoux – Saint-Trivier-de-Courtes.
Tramway. – Ligne Trévoux – Saint-Trivier-de-Courtes.
École des filles.
École des filles.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Changements de domicile et artillerie.
Changements de domicile et artillerie.
Identité et circulation des personnes.
Identité et circulation des personnes.
Garde nationale.
Garde nationale.
Maison d’école (second bâtiment).
Maison d’école (second bâtiment).
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Chemins départementaux.
Chemins départementaux.
Results 1 to 50 of 116