Archives communales de l’Ain

Portail des archives communales du département de l’Ain publiées par le Centre de gestion de la fonction publique territoriale de l’Ain

Affichage de 7 résultats Descriptions archivistiques

Seulement les descriptions de haut niveau

Fonds de la Coopérative d’utilisation en commun de matériel agricole de Lent

  • FRAC01211-S4
  • Fonds
  • 1946-1971

Registre des comptes rendus de réunion d’assemblée générale, livre comptable, bilans comptables, cahier de recouvrement des cotisations des adhérents, carnets à souche de certificats de part sociale, police d’assurance.

Coopérative d’utilisation en commun de matériel agricole (Lent, Ain)

Fonds de la Fanfare de Lent

  • FRAC01211-S3
  • Fonds
  • 1890-1999

Registres des séances de l’assemblée générale de l’association, statuts. Les registres contiennent également des listes de membres, des inventaires du mobilier et matériel, des états mensuels des répétitions.

Harmonie de Lent (Ain)

Fonds de la Société du poids public du Logis-Neuf

  • FRAC01115-S3
  • Fonds
  • 1921-1930

Comptabilité : listes des souscripteurs propriétaires de la bascule, registre de comptabilité, avertissement pour le recouvrement des contributions directes (1921-1930). Cession à la commune de la bascule et de son droit de bail : acte (1930).

Société du poids public du Logis-Neuf (Confrançon, Ain)

Fonds du syndicat intercommunal d'aménagement et d'entretien des deux Sânes

  • FRAC01380-12W
  • Fonds
  • 1960-2010

Le fonds est constitué de documents du comité syndical, de la comptabilité, du personnel, et de travaux d’aménagement des cours d’eau. On trouve un seul registre des délibérations qui concerne la période 1961-1966. Quelques lacunes sont à noter, ...

Syndicat intercommunal d'aménagement et d’entretien des deux Sânes (Saint-Nizier-le-Bouchoux, Ain/Saône-et-Loire)

Fonds du syndicat intercommunal d'électricité de la Haute-Bresse

  • FRAC01380-13W
  • Fonds
  • 1923-2007

Le fonds est constitué de documents du comité syndical, de la comptabilité, du personnel, et de travaux d’électrification. Les budgets et comptes sont complets depuis l’origine du syndicat jusqu’à sa dissolution, excepté pour la période 1940-1960...

Syndicat intercommunal d’électricité de la Haute-Bresse (Saint-Nizier-le-Bouchoux, Ain)

Fonds privé de Victor Carre

  • FRAC01444-S2
  • Fonds
  • 1832-1926

Papiers privés : titres de propriétés, actes notariés, baux de location, contrat, polices d’assurance, exploits d’huissier, jugements, acte d’état civil, acte de concession au cimetière, livre de comptes, quittances, factures.

Carre, Victor (18..-193?)