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Confrançon (Ain, France) administration
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Lotissement communal Les Bouleaux.
Lotissement communal Les Bouleaux.
Toilettes publiques.
Toilettes publiques.
Assainissement.
Assainissement.
Places publiques et aires de stationnement.
Places publiques et aires de stationnement.
Planification urbaine et lotissements.
Planification urbaine et lotissements.
Sépultures de soldats.
Sépultures de soldats.
Fonds de la Société du poids public du Logis-Neuf
Fonds de la Société du poids public du Logis-Neuf
Pont bascule.
Pont bascule.
École des Pigots.
École des Pigots.
Impôts extraordinaires et contribution patriotique.
Impôts extraordinaires et contribution patriotique.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
Foires et marchés.
Foires et marchés.
Épizooties, inspection des viandes, tueries particulières.
Épizooties, inspection des viandes, tueries particulières.
Four à chaux permanent au Logis Neuf.
Four à chaux permanent au Logis Neuf.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Chemins vicinaux. – Construction de pont, travaux.
Chemins vicinaux. – Construction de pont, travaux.
Communaux des Chazots et Montlevraux au hameau de Feignoux.
Communaux des Chazots et Montlevraux au hameau de Feignoux.
Chemins vicinaux. – Classement, aliénation, alignement.
Chemins vicinaux. – Classement, aliénation, alignement.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.