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Confrançon, Mairie de (Ain, France) administration
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Lotissement communal Les Bouleaux.
Lotissement communal Les Bouleaux.
Classe enfantine et restaurant scolaire.
Classe enfantine et restaurant scolaire.
Toilettes publiques.
Toilettes publiques.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement.
Associations. – Constitution.
Associations. – Constitution.
Assainissement.
Assainissement.
Places publiques et aires de stationnement.
Places publiques et aires de stationnement.
Planification urbaine et lotissements.
Planification urbaine et lotissements.
District rural de Montrevel-en-Bresse.
District rural de Montrevel-en-Bresse.
Installations sportives.
Installations sportives.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Bordereaux de titres et mandats.
Bordereaux de titres et mandats.
Journaux des débits et crédits, journaux centralisateurs.
Journaux des débits et crédits, journaux centralisateurs.
Poids public.
Poids public.
Dossiers individuels.
Dossiers individuels.
Installations classées.
Installations classées.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Alimentation en eau potable. – Syndicat intercommunal de distribution d’eau Veyle-Reyssouze-Vieux-Jonc.
Alimentation en eau potable. – Syndicat intercommunal de distribution d’eau Veyle-Reyssouze-Vieux-Jonc.
Rémunération et cotisations sociales.
Rémunération et cotisations sociales.
Fêtes et bals.
Fêtes et bals.
Gestion comptable de la paie.
Gestion comptable de la paie.
Sépultures de soldats.
Sépultures de soldats.
Stade scolaire.
Stade scolaire.
État de section.
État de section.
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Atlas cadastral.
Atlas cadastral.
Fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières.
Fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières.
Livres comptables.
Livres comptables.
Réparations et entretien de la voirie, trottoirs.
Réparations et entretien de la voirie, trottoirs.
Enregistrement des mandats.
Enregistrement des mandats.
Étrangers.
Étrangers.
Emprunts.
Emprunts.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Encouragement national aux familles nombreuses.
Encouragement national aux familles nombreuses.
Factures.
Factures.
Documents iconographiques.
Documents iconographiques.
Fonds de la Société du poids public du Logis-Neuf
Fonds de la Société du poids public du Logis-Neuf
Distillation.
Distillation.
Pont bascule.
Pont bascule.
Monument aux morts. – Édification.
Monument aux morts. – Édification.
Gendarmes et anciens combattants.
Gendarmes et anciens combattants.
Vente de peupliers.
Vente de peupliers.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Matrice des propriétés non bâties.
Matrice des propriétés non bâties.
Bâtiments communaux.
Bâtiments communaux.
Électrification, éclairage public, gaz.
Électrification, éclairage public, gaz.
Relations avec les hôpitaux.
Relations avec les hôpitaux.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Sociétés sportives.
Sociétés sportives.
École de filles.
École de filles.
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