Archives communales de l’Ain

Port de La Mollie. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place.

Chemin communal de l’Octave.

Passerelle sur le ruisseau le Rhéby.

Plan de la tuerie particulière de M. C. au lieudit Bois Brûlé.

Lettre d’Ursule Billard, petite fille disparue adressée à son père sur les raisons de sa fugue, vue 01.

Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 02.

Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 04.

Plan pour la construction des fontaines du village et du hameau de Dalles, vue 01.

Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 14

Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 18

Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 20

Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 22

Procès-verbal de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 01.

Guerres napoléoniennes. - Réquisitions, vue 02.

Première Guerre mondiale - Trophées de guerre, vue 01.

Impôts révolutionaires. - Taille de la Dombes.

Impositions extraordinaires, vue 02.

Arrêté de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 01.

Procès-verbal de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 03.

Plan indiquant le projet de réunir le hameau des Bâgés à la commune de Baneins, vue 01.

Déclaration de prélèvement de la dîme faite par les sieurs Bernard Anthoyne Buffet, Claude Jacquemier, Bernard Arnod et Jean Rochex de Léaz au profit du sieur révérend [chapitre] de Genève, curé de Léaz et archiprêtre au diocèse […] dans la grange du seigneur du Ballon à Léaz.

Plan du domaine de Genvais faisant l’objet d’une contestation avec M. Grumet de Montpie et ses héritiers.

Jardins et carrières du Riez appartenant à la commune de Villebois.

Passerelle sur le ruisseau le Rhéby.

Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 1

Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 7

Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 13

Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 15

Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 17

Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 24

Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 25

Traduction en français d’un acte de reconnaissance par les habitants de Journans des feus, bois du luminaire et communauté d’église paroissiale de Saint Valérien de 1530 par l’archiviste départemental Beau, vue 02.

Plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat au sieur Henry Zacharie Frilet, conseiller et avocat au Roi au baillage de Bresse et le sieur Juvanon, curé relative au droit de parcours dans la prairie de Bionnaz.

Légende du plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat au sieur Henry Zacharie Frilet, conseiller et avocat au Roi au baillage de Bresse et le sieur Juvanon, curé relative au droit de parcours dans la prairie de Bionnaz.

Délibération sur le projet de transformation de la chapelle Saint-Gengoult en maison commune, vue 01.

Procès-verbal de nomination du premier conseil municipal, vue 01.

Plan des réparations à l’école des garçons, vue 01.

Plan du communal des Brosses situé sur les communes de Courtes, Vernoux et Saint-Trivier, vue 01.

Plan pour la construction d'une salle de classe avec logement de sous-maître et appropriation du bâtiment actuel à la mairie-école de garçons, vue 01.