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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze Dossier équipement
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Décroissant
Renforcement du réseau et alimentation électrique.
Renforcement du réseau et alimentation électrique.
Hygiène.
Hygiène.
Contentieux et assurance.
Contentieux et assurance.
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
Eau potable et assainissement.
Eau potable et assainissement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Postes, télégraphes, téléphones et poids public.
Postes, télégraphes, téléphones et poids public.
Église.
Église.
Édifices publics et bâtiments communaux, installations sportives.
Édifices publics et bâtiments communaux, installations sportives.
Cimetière.
Cimetière.
Mairie et maison d’école.
Mairie et maison d’école.
Écoles communales et cantine scolaire.
Écoles communales et cantine scolaire.
Bois et taillis.
Bois et taillis.
Dons-et legs, dette publique, recettes.
Dons-et legs, dette publique, recettes.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Transport,télécommunications, téléphone.
Transport,télécommunications, téléphone.
École des filles.
École des filles.
École des garçons.
École des garçons.
Chemins communaux. – Acquisition, vente et délaissés de chemins.
Chemins communaux. – Acquisition, vente et délaissés de chemins.
Presbytère.
Presbytère.
Chemins vicinaux et communaux. – Classement et reconnaissance.
Chemins vicinaux et communaux. – Classement et reconnaissance.
Chemins vicinaux et d’intérêt commun, chemins de petite et moyenne communication.
Chemins vicinaux et d’intérêt commun, chemins de petite et moyenne communication.
Cimetière.
Cimetière.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Éclairage des rues.
Éclairage des rues.
Chemins de grande communication et routes départementales.
Chemins de grande communication et routes départementales.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Impositions locales autorisées par ordonnances royales.
Impositions locales autorisées par ordonnances royales.
Biens communaux. – Partage, détention illégale et amodiation.
Biens communaux. – Partage, détention illégale et amodiation.