Archives communales de l’Ain

Hébergement des populations évacuées.

Édifices communaux, installations sportives.

Terrains et bâtiments communaux. – Vente aux enchères publiques, bornage, pâturage.

Terrains, biens et bâtiments communaux. – Amodiation et location.

Ponts et ponceaux. – Construction et reconstruction.

Aménagement et gestion de la voirie.

Place publique derrière le presbytère. – Aménagement consistant en le nivellement et l’empierrement de la place, la construction de WC, d’urinoirs, d’un quai d’embarquement de bestiaux et un groupe de loges à porcs et de réseaux de canalisations.

Place publique derrière le presbytère. – Aménagement consistant en le nivellement et l’empierrement de la place, la construction de WC, d’urinoirs, d’un quai d’embarquement de bestiaux et un groupe de loges à porcs et de réseaux de canalisations.

Eau potable. – Adduction et distribution.

Assainissement.

Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.

Transport de gaz, métal.

Transport. – Chemin de fer et tramway.

Cours d’eau. – Curage et aménagement.

Cours d’eau. – Moulins.

Étangs. – Création et remise en eau : arrêtés préfectoraux.

Fabrique de l’église, curé et desservant, exercice du culte.

Domaines de Saint-Nizier-le-Bouchoux.

Écoles primaires communales, pupilles.

Œuvres scolaires.

Patrimoine culturel.

Lotissements.

Aménagement et rectification des rivières Sâne vive et Sâne morte. - Tranches 1 et 2.

Tranches 1 à 3.

Aménagements hydrauliques des deux Sânes.

Contrat de rivière Seille et de ses affluents, travaux de restauration de la ripisylve et de protection de la berge et réalisation de seuils piscicoles sur la Sâne morte et la Sâne vive. – 1ère, 2ème et 3ème tranches (programmes 2003, 2004 et 2005).

Contrat de rivière Seille et de ses affluents, travaux de restauration de la ripisylve et de protection de la berge et réalisation de seuils piscicoles sur la Sâne morte et la Sâne vive. – 1ère, 2ème et 3ème tranches (programmes 2003, 2004 et 2005).

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Cantonnement des troupes.

Hébergement des populations évacuées.

Mairie et maison d’école.

Mairie et foyer rural.

Bureau de poste.

Édifices communaux, installations sportives.

Église.

École des filles.

Écoles des filles et garçons.

École mixte de Mépillat.

Terrains et bâtiments communaux. – Vente aux enchères publiques, bornage, pâturage.

Terrains, biens et bâtiments communaux. – Amodiation et location.

Puits de la place publique.

Cimetière.

Voirie

Ponts et ponceaux. – Construction et reconstruction.

Aménagement et gestion de la voirie.

Place publique derrière le presbytère. – Aménagement consistant en le nivellement et l’empierrement de la place, la construction de WC, d’urinoirs, d’un quai d’embarquement de bestiaux et un groupe de loges à porcs et de réseaux de canalisations.

Eau potable. – Adduction et distribution.

Assainissement.

Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.

Transport de gaz, métal.

Transport. – Chemin de fer et tramway.

Cours d’eau. – Curage et aménagement.

Cours d’eau. – Moulins.

Étangs. – Création et remise en eau : arrêtés préfectoraux.

Fabrique de l’église, curé et desservant, exercice du culte.

Domaines de Saint-Nizier-le-Bouchoux.

Écoles primaires communales, pupilles.

Œuvres scolaires.

Patrimoine culturel.

Lotissements.

Aménagement et rectification des rivières Sâne vive et Sâne morte. - Tranches 1 et 2.

Tranches 1 à 3.

Aménagements hydrauliques des deux Sânes.

Contrat de rivière Seille et de ses affluents, travaux de restauration de la ripisylve et de protection de la berge et réalisation de seuils piscicoles sur la Sâne morte et la Sâne vive. – 1ère, 2ème et 3ème tranches (programmes 2003, 2004 et 2005).

Concession de distribution d’énergie électrique.

Réseau de distribution électrique. – Construction et extension, servitudes radioélectriques.

Distribution électrique, éclairage public.

Programmes annuels d’électrification rurale et d’éclairage public.

Documents du remembrement, réorganisation foncière.

Travaux connexes au remembrement.

Réorganisation foncière.