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Télécommunications.
Télécommunications.
Schéma directeur d’aménagement et d’urbanisme du Val de Saône.
Schéma directeur d’aménagement et d’urbanisme du Val de Saône.
Planification urbaine et urbanisme réglementaire.
Planification urbaine et urbanisme réglementaire.
Ancienne école.
Ancienne école.
Voirie communale.
Voirie communale.
Lotissements et division de parcelles.
Lotissements et division de parcelles.
Eau potable.
Eau potable.
Permis de construire.
Permis de construire.
Surveillance de l’eau potable.
Surveillance de l’eau potable.
Électrification rurale.
Électrification rurale.
Assainissement.
Assainissement.
Réparation d’une passerelle.
Pont de Charlay.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
État de répartition des ressources en logement.
Poids public, construction d’un pavillon et d’une fosse pour l’établissement d’une bascule.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Contentieux avec Claude Marboud.
Contentieux avec Claude Marboud.
Création d’un nouveau cimetière.
Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières, borne géodésique.
Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières, borne géodésique.
Cimetière.
Cimetière.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Rivière de la Calonne.
Rivière de la Calonne.
Cimetière.
Cimetière.
Édifices publics.
Édifices publics.
Police locale.
Police locale.
Agrandissement et reconstruction de l’église.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Terrains et bâtiments communaux.
Terrains et bâtiments communaux.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement, aliénation.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement, aliénation.
Cantonnement des troupes.
Cantonnement des troupes.
Église et presbytère.
Église et presbytère.