Archives communales de l’Ain

Contrat de rivière Seille et de ses affluents, travaux de restauration de la ripisylve et de protection de la berge et réalisation de seuils piscicoles sur la Sâne morte et la Sâne vive. – 1ère, 2ème et 3ème tranches (programmes 2003, 2004 et 2005).

Contrat de rivière Seille et de ses affluents, travaux de restauration de la ripisylve et de protection de la berge et réalisation de seuils piscicoles sur la Sâne morte et la Sâne vive. – 1ère, 2ème et 3ème tranches (programmes 2003, 2004 et 2005).

Tranches 1 à 3.

Lotissements.

Transport de gaz, métal.

Réorganisation foncière.

Documents du remembrement, réorganisation foncière.

Assainissement.

Aménagement et rectification des rivières Sâne vive et Sâne morte. - Tranches 1 et 2.

Aménagements hydrauliques des deux Sânes.

Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.

Travaux connexes au remembrement.

Programmes annuels d’électrification rurale et d’éclairage public.

Distribution électrique, éclairage public.

Mairie et foyer rural.

Patrimoine culturel.

Étangs. – Création et remise en eau : arrêtés préfectoraux.

Hébergement des populations évacuées.

Place publique derrière le presbytère. – Aménagement consistant en le nivellement et l’empierrement de la place, la construction de WC, d’urinoirs, d’un quai d’embarquement de bestiaux et un groupe de loges à porcs et de réseaux de canalisations.

Place publique derrière le presbytère. – Aménagement consistant en le nivellement et l’empierrement de la place, la construction de WC, d’urinoirs, d’un quai d’embarquement de bestiaux et un groupe de loges à porcs et de réseaux de canalisations.