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Descriptions archivistiques
Tossiat, Mairie de (Ain, France) équipement
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Voirie
Voirie
Troupes de passage.
Troupes de passage.
Source de la Chanaz.
Source de la Chanaz.
Sinistres.
Sinistres.
Service des eaux.
Service des eaux.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Rues et places publiques.
Rues et places publiques.
Réseau ferroviaire.
Réseau ferroviaire.
Réseau d’eau potable.
Réseau d’eau potable.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Puits commun.
Puits commun.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Procès.
Procès.
Presbytère.
Presbytère.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Police urbaine.
Police urbaine.
Police des cours d’eau.
Police des cours d’eau.
Plan pour la réparation du puits commun.
Plan pour la réparation du puits commun.
Plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat à Pierre Dupuys relative à la réparat...
Plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat à Pierre Dupuys relative à la réparation du pont du Barry, au bief des Leschières, sur la grande route de Bourg à Pont-d’Ain.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Monument aux morts, pompe, bascule.
Monument aux morts, pompe, bascule.
Maison d’école (second bâtiment).
Maison d’école (second bâtiment).
Maison d’école (premier bâtiment).
Maison d’école (premier bâtiment).
Logement insalubre, salubrité et hygiène publiques.
Logement insalubre, salubrité et hygiène publiques.
Logement et cantonnement des troupes.
Logement et cantonnement des troupes.
Lavoirs publics.
Lavoirs publics.
Impositions extraordinaires : arrêtés préfectoraux.
Impositions extraordinaires : arrêtés préfectoraux.
Fours à chaux.
Fours à chaux.
Fontaines.
Fontaines.
Enseignement professionnel et secondaire.
Enseignement professionnel et secondaire.
Électrification rurale et éclairage public.
Électrification rurale et éclairage public.
Électrification de la commune.
Électrification de la commune.
Église. – Cloches et horloge publique.
Église. – Cloches et horloge publique.
Église. – Aménagement et entretien.
Église. – Aménagement et entretien.
Édifices publics.
Édifices publics.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
École de garçons puis mixte.
École de garçons puis mixte.
École de filles.
École de filles.
Éclairage des rues.
Éclairage des rues.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Différends et litiges.
Différends et litiges.
Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Chemins vicinaux. – Usurpation, rectification et élargissement.
Chemins vicinaux. – Usurpation, rectification et élargissement.
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
Chemins ruraux et de desserte. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chemins ruraux et de desserte. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chemins d’intérêt commun. – Construction, fixation du tracé, ouverture et alignement.
Chemins d’intérêt commun. – Construction, fixation du tracé, ouverture et alignement.
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