Affichage de 50 résultats

Descriptions archivistiques
Fonds communal déposé de Tossiat opinion
Aperçu avant impression Affichage :
Décroissant

2 résultats avec objets numériques Afficher les résultats avec des objets numériques

Actes concernant des particuliers.
Actes concernant des particuliers.
Certificat de santé délivré à un pèlerin originaire de Baldstadt, se rendant à Saint-Jacques-de-C...
Certificat de santé délivré à un pèlerin originaire de Baldstadt, se rendant à Saint-Jacques-de-Compostelle.
Usages agricoles, mesure-étalon.
Usages agricoles, mesure-étalon.
Épidémies.
Épidémies.
Certificat des syndics relatif à la procession du jeudi saint selon les volontés du testament du ...
Certificat des syndics relatif à la procession du jeudi saint selon les volontés du testament du sieur Reydellet.
Exercice du culte.
Exercice du culte.
Inhumations et mariages.
Inhumations et mariages.
Litiges et procédures.
Litiges et procédures.
Procédure opposant les syndics de Tossiat à Pierre Dupuys, bourgeois de Tossiat relative à des dettes résultant de sa gestion comme syndic.
Procédure opposant les syndics de Tossiat à Pierre Dupuys, bourgeois de Tossiat relative à des dettes résultant de sa gestion comme syndic.
Défense de la ville.
Défense de la ville.
1723-1782
1723-1782
Édifices du culte.
Édifices du culte.
Gestion des comptes.
Gestion des comptes.
Procès.
Procès.
Perception, exonération.
Perception, exonération.
Syndics.
Syndics.
Convocations des syndics à Bourg-en-Bresse.
Convocations des syndics à Bourg-en-Bresse.
Correspondance et ordres des souverains et gouverneurs.
Correspondance et ordres des souverains et gouverneurs.
Cimetière.
Cimetière.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Différends et litiges.
Différends et litiges.
Médaille coloniale, médaille de Sainte-Hélène, Légion d’honneur.
Médaille coloniale, médaille de Sainte-Hélène, Légion d’honneur.
Équipement matériel
Équipement matériel
Création, fonctionnement, personnel, élections, équipement, cérmonies.
Création, fonctionnement, personnel, élections, équipement, cérmonies.
Garde nationale.
Garde nationale.
Agenda du maire de l’an VIII à l’an XI.
Agenda du maire de l’an VIII à l’an XI.
Associations.
Associations.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Presbytère.
Presbytère.
Église. – Cloches et horloge publique.
Église. – Cloches et horloge publique.
Église. – Aménagement et entretien.
Église. – Aménagement et entretien.
Dons-et-legs.
Dons-et-legs.
Sûreté publique.
Sûreté publique.
Armement, mariage de militaires, distinctions honorifiques, anciens combattants.
Armement, mariage de militaires, distinctions honorifiques, anciens combattants.
Pupilles de la Nation.
Pupilles de la Nation.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Création et fonctionnement.
Création et fonctionnement.
Commission administrative.
Commission administrative.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.
Communaux cultivés, bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Communaux cultivés, bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Monument aux morts, pompe, bascule.
Monument aux morts, pompe, bascule.
Bureau de poste.
Bureau de poste.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
an VIII (1800) - 1945
an VIII (1800) - 1945
1830-1945
1830-1945
Listes électorales.
Listes électorales.
Élections de l’an IX et collèges électoraux du conseil général et d'arrondissement.
Élections de l’an IX et collèges électoraux du conseil général et d'arrondissement.
Cérémonies et fêtes.
Cérémonies et fêtes.
Élections politiques
Élections politiques