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Européennes.
Européennes.
Comité national de souvenir de Verdun.
Comité national de souvenir de Verdun.
Présidentielles.
Présidentielles.
Monument aux morts.
Monument aux morts.
Dessin du monument aux morts.
Dessin du monument aux morts.
Élections professionnelles
Élections professionnelles
Affaire opposant l’abbé Rodrigue, curé de Chaley à la commune de Chaley concernant un arrêté interdisant toute manifestation religieuse.
Affaire opposant l’abbé Rodrigue, curé de Chaley à la commune de Chaley concernant un arrêté interdisant toute manifestation religieuse.
Église.
Église.
Église et presbytère.
Église et presbytère.
Débits de boissons.
Débits de boissons.
Extraits du registre des arrêtés du maire.
Extraits du registre des arrêtés du maire.
Sénatoriales et élections au Conseil de la République.
Sénatoriales et élections au Conseil de la République.
Conseil d’arrondissement.
Conseil d’arrondissement.
Plébiscite et referendum.
Plébiscite et referendum.
Dons et legs.
Dons et legs.
Église et presbytère.
Église et presbytère.
Législatives et élections générales.
Législatives et élections générales.
Conseil général.
Conseil général.
Registre des arrêtés du maire.
Registre des arrêtés du maire.
Affaire opposant la commune de Longecombe à celle de Chaley concernant le legs Juron du pré Dordan.
Affaire opposant la commune de Longecombe à celle de Chaley concernant le legs Juron du pré Dordan.
Biographies de personnages célèbres : planches (s.d.). Pièce isolée (1843).
Biographies de personnages célèbres : planches (s.d.). Pièce isolée (1843).
Garde nationale.
Garde nationale.
Érection de succursale, fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, communautés religieuses.
Érection de succursale, fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, communautés religieuses.
Conseil municipal et élections municipales.
Conseil municipal et élections municipales.
Terrains et bâtiments communaux.
Terrains et bâtiments communaux.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Élections politiques
Élections politiques
Procédure entre les syndics et habitants de la communauté de Chaley et Joseph Pingeon, marchand à Chaley concernant la construction d’un édifice qui empiète sur le chemin public allant de Chaley à La Couz.
Procédure entre les syndics et habitants de la communauté de Chaley et Joseph Pingeon, marchand à Chaley concernant la construction d’un édifice qui empiète sur le chemin public allant de Chaley à La Couz.
Procédure entre les syndics et habitants de Chaley et Romain Sibuet, marchand.
Procédure entre les syndics et habitants de Chaley et Romain Sibuet, marchand.
1793 (23 juin) - 1852 (3 décembre) ; registre des dépenses et revenus des fabriques d’église (1774-1793).
1793 (23 juin) - 1852 (3 décembre) ; registre des dépenses et revenus des fabriques d’église (1774-1793).
Visite de l’église de Chaley, annexe d’Argis.
Visite de l’église de Chaley, annexe d’Argis.
Procédure entre les habitants de Chaley et les grands prieurs et religieux de l’abbaye de Saint-Rambert, seigneurs décimataires de la paroisse d’Argis concernant les portions congrues des curés et vicaires, les réparations de l’église et ornements.
Procédure entre les habitants de Chaley et les grands prieurs et religieux de l’abbaye de Saint-Rambert, seigneurs décimataires de la paroisse d’Argis concernant les portions congrues des curés et vicaires, les réparations de l’église et ornements.
Église et presbytère.
Église et presbytère.