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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Confrançon opinion
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Plébiscite et referendum.
Plébiscite et referendum.
Cahiers des inscriptions et des radiations, avis de radiation, incapacités électorales, instructions.
Cahiers des inscriptions et des radiations, avis de radiation, incapacités électorales, instructions.
Correspondance administrative du maire et comte de Loriol trouvée en 1868 au château de Loriol.
Correspondance administrative du maire et comte de Loriol trouvée en 1868 au château de Loriol.
Garde nationale.
Garde nationale.
Fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, service religieux.
Fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, service religieux.
Conseil d’arrondissement.
Conseil d’arrondissement.
École de filles.
École de filles.
Sénatoriales et Conseil de la République.
Sénatoriales et Conseil de la République.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Monument aux morts. – Édification.
Monument aux morts. – Édification.
Dons et legs.
Dons et legs.
Patrimoine culturel.
Patrimoine culturel.
Organismes de sécurité sociale.
Organismes de sécurité sociale.
Centre régional de la propriété forestière.
Centre régional de la propriété forestière.
Tribunaux paritaires des baux ruraux.
Tribunaux paritaires des baux ruraux.
Dons et legs, revenus et recettes.
Dons et legs, revenus et recettes.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Sou des écoles, fournitures et mobilier scolaires.
Sou des écoles, fournitures et mobilier scolaires.
Conseil municipal et élections municipales.
Conseil municipal et élections municipales.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Associations. – Constitution.
Associations. – Constitution.
Européennes.
Européennes.
Tribunal et chambre de commerce.
Tribunal et chambre de commerce.
Mutualité sociale agricole.
Mutualité sociale agricole.
Chambre des métiers.
Chambre des métiers.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Législatives.
Législatives.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Présidentielles.
Présidentielles.
Listes électorales et d’appel des votants .
Listes électorales et d’appel des votants .
Conseil général.
Conseil général.
Opérations de vote.
Opérations de vote.
Prud’homales.
Prud’homales.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Église et presbytère.
Église et presbytère.
Chambre départementale d’agriculture.
Chambre départementale d’agriculture.