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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Confrançon opinion Français
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Décroissant
École de filles.
École de filles.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Garde nationale.
Garde nationale.
Patrimoine culturel.
Patrimoine culturel.
Église et presbytère.
Église et presbytère.
Dons et legs.
Dons et legs.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Associations. – Constitution.
Associations. – Constitution.
Correspondance administrative du maire et comte de Loriol trouvée en 1868 au château de Loriol.
Correspondance administrative du maire et comte de Loriol trouvée en 1868 au château de Loriol.
Sou des écoles, fournitures et mobilier scolaires.
Sou des écoles, fournitures et mobilier scolaires.
Dons et legs, revenus et recettes.
Dons et legs, revenus et recettes.
Fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, service religieux.
Fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, service religieux.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Monument aux morts. – Édification.
Monument aux morts. – Édification.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Européennes.
Européennes.
Législatives.
Législatives.
Sénatoriales et Conseil de la République.
Sénatoriales et Conseil de la République.
Présidentielles.
Présidentielles.
Opérations de vote.
Opérations de vote.
Plébiscite et referendum.
Plébiscite et referendum.
Cahiers des inscriptions et des radiations, avis de radiation, incapacités électorales, instructions.
Cahiers des inscriptions et des radiations, avis de radiation, incapacités électorales, instructions.
Mutualité sociale agricole.
Mutualité sociale agricole.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Organismes de sécurité sociale.
Organismes de sécurité sociale.
Centre régional de la propriété forestière.
Centre régional de la propriété forestière.
Tribunaux paritaires des baux ruraux.
Tribunaux paritaires des baux ruraux.
Prud’homales.
Prud’homales.
Chambre des métiers.
Chambre des métiers.
Chambre départementale d’agriculture.
Chambre départementale d’agriculture.
Tribunal et chambre de commerce.
Tribunal et chambre de commerce.
Conseil municipal et élections municipales.
Conseil municipal et élections municipales.
Conseil d’arrondissement.
Conseil d’arrondissement.
Conseil général.
Conseil général.
Listes électorales et d’appel des votants .
Listes électorales et d’appel des votants .