Showing 37 results

Archival description
Fonds communal de Confrançon opinion
Print preview View:
Descending
Prud’homales.
Prud’homales.
Européennes.
Européennes.
Tribunal et chambre de commerce.
Tribunal et chambre de commerce.
Associations. – Constitution.
Associations. – Constitution.
Centre régional de la propriété forestière.
Centre régional de la propriété forestière.
Présidentielles.
Présidentielles.
Mutualité sociale agricole.
Mutualité sociale agricole.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Organismes de sécurité sociale.
Organismes de sécurité sociale.
Tribunaux paritaires des baux ruraux.
Tribunaux paritaires des baux ruraux.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Listes électorales et d’appel des votants .
Listes électorales et d’appel des votants .
Chambre des métiers.
Chambre des métiers.
Chambre départementale d’agriculture.
Chambre départementale d’agriculture.
Monument aux morts. – Édification.
Monument aux morts. – Édification.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Patrimoine culturel.
Patrimoine culturel.
École de filles.
École de filles.
Sénatoriales et Conseil de la République.
Sénatoriales et Conseil de la République.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Législatives.
Législatives.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, service religieux.
Fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, service religieux.
Correspondance administrative du maire et comte de Loriol trouvée en 1868 au château de Loriol.
Correspondance administrative du maire et comte de Loriol trouvée en 1868 au château de Loriol.
Église et presbytère.
Église et presbytère.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Cahiers des inscriptions et des radiations, avis de radiation, incapacités électorales, instructions.
Cahiers des inscriptions et des radiations, avis de radiation, incapacités électorales, instructions.
Conseil général.
Conseil général.
Conseil d’arrondissement.
Conseil d’arrondissement.
Plébiscite et referendum.
Plébiscite et referendum.
Dons et legs, revenus et recettes.
Dons et legs, revenus et recettes.
Sou des écoles, fournitures et mobilier scolaires.
Sou des écoles, fournitures et mobilier scolaires.
Garde nationale.
Garde nationale.
Dons et legs.
Dons et legs.
Conseil municipal et élections municipales.
Conseil municipal et élections municipales.
Opérations de vote.
Opérations de vote.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.