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Fonds communal de Chaley opinion
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Biographies de personnages célèbres : planches (s.d.). Pièce isolée (1843).
Biographies de personnages célèbres : planches (s.d.). Pièce isolée (1843).
Érection de succursale, fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, communautés religieuses.
Érection de succursale, fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, communautés religieuses.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux.
Terrains et bâtiments communaux.
Église.
Église.
Église et presbytère.
Église et presbytère.
Église et presbytère.
Église et presbytère.
Dessin du monument aux morts.
Dessin du monument aux morts.
Monument aux morts.
Monument aux morts.
Dons et legs.
Dons et legs.
Élections professionnelles
Élections professionnelles
Conseil d’arrondissement.
Conseil d’arrondissement.
Conseil général.
Conseil général.
Européennes.
Européennes.
Législatives et élections générales.
Législatives et élections générales.
Sénatoriales et élections au Conseil de la République.
Sénatoriales et élections au Conseil de la République.
Présidentielles.
Présidentielles.
Plébiscite et referendum.
Plébiscite et referendum.
Conseil municipal et élections municipales.
Conseil municipal et élections municipales.
Élections politiques
Élections politiques
Débits de boissons.
Débits de boissons.
Garde nationale.
Garde nationale.
Comité national de souvenir de Verdun.
Comité national de souvenir de Verdun.
Visite de l’église de Chaley, annexe d’Argis.
Visite de l’église de Chaley, annexe d’Argis.
Procédure entre les syndics et habitants de la communauté de Chaley et Joseph Pingeon, marchand à Chaley concernant la construction d’un édifice qui empiète sur le chemin public allant de Chaley à La Couz.
Procédure entre les syndics et habitants de la communauté de Chaley et Joseph Pingeon, marchand à Chaley concernant la construction d’un édifice qui empiète sur le chemin public allant de Chaley à La Couz.
Procédure entre les syndics et habitants de Chaley et Romain Sibuet, marchand.
Procédure entre les syndics et habitants de Chaley et Romain Sibuet, marchand.
Procédure entre les habitants de Chaley et les grands prieurs et religieux de l’abbaye de Saint-Rambert, seigneurs décimataires de la paroisse d’Argis concernant les portions congrues des curés et vicaires, les réparations de l’église et ornements.
Procédure entre les habitants de Chaley et les grands prieurs et religieux de l’abbaye de Saint-Rambert, seigneurs décimataires de la paroisse d’Argis concernant les portions congrues des curés et vicaires, les réparations de l’église et ornements.
Église et presbytère.
Église et presbytère.
Affaire opposant la commune de Longecombe à celle de Chaley concernant le legs Juron du pré Dordan.
Affaire opposant la commune de Longecombe à celle de Chaley concernant le legs Juron du pré Dordan.
Affaire opposant l’abbé Rodrigue, curé de Chaley à la commune de Chaley concernant un arrêté interdisant toute manifestation religieuse.
Affaire opposant l’abbé Rodrigue, curé de Chaley à la commune de Chaley concernant un arrêté interdisant toute manifestation religieuse.
Extraits du registre des arrêtés du maire.
Extraits du registre des arrêtés du maire.
Registre des arrêtés du maire.
Registre des arrêtés du maire.
1793 (23 juin) - 1852 (3 décembre) ; registre des dépenses et revenus des fabriques d’église (1774-1793).
1793 (23 juin) - 1852 (3 décembre) ; registre des dépenses et revenus des fabriques d’église (1774-1793).