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Descriptions archivistiques
Tossiat, Mairie de (Ain, France) opinion
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Administration générale.
Administration générale.
Associations.
Associations.
Pupilles de la Nation.
Pupilles de la Nation.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Bureau de poste.
Bureau de poste.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Commission administrative.
Commission administrative.
Création, fonctionnement, personnel, élections, équipement, cérmonies.
Création, fonctionnement, personnel, élections, équipement, cérmonies.
Médaille coloniale, médaille de Sainte-Hélène, Légion d’honneur.
Médaille coloniale, médaille de Sainte-Hélène, Légion d’honneur.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Cimetière.
Cimetière.
Cérémonies et fêtes.
Cérémonies et fêtes.
Équipement matériel
Équipement matériel
Église. – Cloches et horloge publique.
Église. – Cloches et horloge publique.
Création et fonctionnement.
Création et fonctionnement.
Armement, mariage de militaires, distinctions honorifiques, anciens combattants.
Armement, mariage de militaires, distinctions honorifiques, anciens combattants.
1830-1945
1830-1945
Monument aux morts, pompe, bascule.
Monument aux morts, pompe, bascule.
Agenda du maire de l’an VIII à l’an XI.
Agenda du maire de l’an VIII à l’an XI.
Église. – Aménagement et entretien.
Église. – Aménagement et entretien.
Élections de l’an IX et collèges électoraux du conseil général et d'arrondissement.
Élections de l’an IX et collèges électoraux du conseil général et d'arrondissement.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
an VIII (1800) - 1945
an VIII (1800) - 1945
Listes électorales.
Listes électorales.
Garde nationale.
Garde nationale.
Dons-et-legs.
Dons-et-legs.
Sûreté publique.
Sûreté publique.
Presbytère.
Presbytère.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Différends et litiges.
Différends et litiges.
Communaux cultivés, bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Communaux cultivés, bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.
Certificat de santé délivré à un pèlerin originaire de Baldstadt, se rendant à Saint-Jacques-de-C...
Certificat de santé délivré à un pèlerin originaire de Baldstadt, se rendant à Saint-Jacques-de-Compostelle.
1723-1782
1723-1782
Certificat des syndics relatif à la procession du jeudi saint selon les volontés du testament du ...
Certificat des syndics relatif à la procession du jeudi saint selon les volontés du testament du sieur Reydellet.
Exercice du culte.
Exercice du culte.
Inhumations et mariages.
Inhumations et mariages.
Édifices du culte.
Édifices du culte.
Syndics.
Syndics.
Défense de la ville.
Défense de la ville.
Procédure opposant les syndics de Tossiat à Pierre Dupuys, bourgeois de Tossiat relative à des dettes résultant de sa gestion comme syndic.
Procédure opposant les syndics de Tossiat à Pierre Dupuys, bourgeois de Tossiat relative à des dettes résultant de sa gestion comme syndic.
Convocations des syndics à Bourg-en-Bresse.
Convocations des syndics à Bourg-en-Bresse.
Correspondance et ordres des souverains et gouverneurs.
Correspondance et ordres des souverains et gouverneurs.
Épidémies.
Épidémies.
Litiges et procédures.
Litiges et procédures.
Gestion des comptes.
Gestion des comptes.
Procès.
Procès.
Actes concernant des particuliers.
Actes concernant des particuliers.
Usages agricoles, mesure-étalon.
Usages agricoles, mesure-étalon.
Perception, exonération.
Perception, exonération.
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