Limites des bois communaux de Chaley et d’Évosge.

• DD002_001
• Pièce
• 1780

Fait partie de Fonds communal de Chaley

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 0 6

• DD001_006
• Pièce
• 1766

Fait partie de Fonds communal de Pouillat

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 02.

• DD001_008
• Pièce
• 1766

Fait partie de Fonds communal de Pouillat

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 05.

• DD001_011
• Pièce
• 1766

Fait partie de Fonds communal de Pouillat

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 06.

• DD001_012
• Pièce
• 1766

Fait partie de Fonds communal de Pouillat

Procès opposant les habitants de Grièges et de Pont-de-Veyle contre ceux de Mâcon concernant un droit de vaine pâture dans une prairie : copie d’actes, vue 04.

• FF003_004
• Pièce
• 1547-1548

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Procès opposant les habitants de Grièges et de Pont-de-Veyle contre ceux de Mâcon concernant un droit de vaine pâture dans une prairie : copie d’actes, vue 07.

• FF003_007
• Pièce
• 1547-1548

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Bois des Essaillants.

• 02N001_001
• Pièce
• 1902

Fait partie de Fonds communal de Chaley

Pétition des habitants relative aux bois taillis, vue 01.

• 02N005_001
• Pièce
• 1816

Fait partie de Fonds communal de Journans

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 01.

• DD001_001
• Pièce
• 1766

Fait partie de Fonds communal de Pouillat

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 02.

• DD001_002
• Pièce
• 1766

Fait partie de Fonds communal de Pouillat

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 03.

• DD001_003
• Pièce
• 1766

Fait partie de Fonds communal de Pouillat

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 03.

• DD001_009
• Pièce
• 1766

Fait partie de Fonds communal de Pouillat

Procès opposant les habitants de Grièges et de Pont-de-Veyle contre ceux de Mâcon concernant un droit de vaine pâture dans une prairie : copie d’actes, vue 02.

• FF003_002
• Pièce
• 1547-1548

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Procès opposant les habitants de Grièges et de Pont-de-Veyle contre ceux de Mâcon concernant un droit de vaine pâture dans une prairie : copie d’actes, vue 01.

• FF003_001
• Pièce
• 1547-1548

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Procès opposant les habitants de Grièges et de Pont-de-Veyle contre ceux de Mâcon concernant un droit de vaine pâture dans une prairie : copie d’actes, vue 03.

• FF003_003
• Pièce
• 1547-1548

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Pétition des habitants relative aux bois taillis, vue 02.

• 02N005_002
• Pièce
• 1816

Fait partie de Fonds communal de Journans

Plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat au sieur Henry Zacharie Frilet, conseiller et avocat au Roi au baillage de Bresse et le sieur Juvanon, curé relative au droit de parcours dans la prairie de Bionnaz.

• DD05_001
• Pièce
• 1735

Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat

Légende du plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat au sieur Henry Zacharie Frilet, conseiller et avocat au Roi au baillage de Bresse et le sieur Juvanon, curé relative au droit de parcours dans la prairie de Bionnaz.

• DD05_002
• Pièce
• 1735

Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 04.

• DD001_004
• Pièce
• 1766

Fait partie de Fonds communal de Pouillat

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 05.

• DD001_005
• Pièce
• 1766

Fait partie de Fonds communal de Pouillat

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 01.

• DD001_007
• Pièce
• 1766

Fait partie de Fonds communal de Pouillat

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 04.

• DD001_010
• Pièce
• 1766

Fait partie de Fonds communal de Pouillat

Procès opposant les habitants de Grièges et de Pont-de-Veyle contre ceux de Mâcon concernant un droit de vaine pâture dans une prairie : copie d’actes, vue 05.

• FF003_005
• Pièce
• 1547-1548

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Procès opposant les habitants de Grièges et de Pont-de-Veyle contre ceux de Mâcon concernant un droit de vaine pâture dans une prairie : copie d’actes, vue 06.

• FF003_006
• Pièce
• 1547-1548

Fait partie de Fonds communal de Grièges