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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Grièges finances publiques Français
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3e, 4e et 5e tranches de travaux.
3e, 4e et 5e tranches de travaux.
Zones d’aménagement.
Zones d’aménagement.
Bâtiment communal.
Bâtiment communal.
Installations sportives.
Installations sportives.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Fiscalité.
Fiscalité.
Budgets primitifs, budgets supplémentaires, chapitres additionnels (1810-1982), balances générales (1977-1981).
Budgets primitifs, budgets supplémentaires, chapitres additionnels (1810-1982), balances générales (1977-1981).
Ordures ménagères, santé et salubrité.
Ordures ménagères, santé et salubrité.
Bordereaux de titres de recette
Bordereaux de titres de recette
Communaux cultivés, terrains et biens communaux.
Communaux cultivés, terrains et biens communaux.
Chemins communaux. – Alignement.
Chemins communaux. – Alignement.
Chemins départementaux.
Chemins départementaux.
Bordereaux de mandat.
Bordereaux de mandat.
École des filles.
École des filles.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Réseau d’assainissement.
Réseau d’assainissement.
Lotissements communaux.
Lotissements communaux.
Maison d’école (second bâtiment).
Maison d’école (second bâtiment).
Bâtiments scolaires.
Bâtiments scolaires.
Salles de réunion.
Salles de réunion.
Projet d’assainissement général, 1e et 2e tranches de travaux.
Projet d’assainissement général, 1e et 2e tranches de travaux.
Livres comptables.
Livres comptables.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Logements HLM.
Logements HLM.
Dépenses et recettes. – Enregistrement des mandats et recettes.
Dépenses et recettes. – Enregistrement des mandats et recettes.
Électrification rurale.
Électrification rurale.
École des garçons.
École des garçons.
Électrification de la commune.
Électrification de la commune.
Gestion immobilière.
Gestion immobilière.
Emprunts.
Emprunts.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Église Saint-Martin.
Église Saint-Martin.
Dépenses et traitement du receveur.
Dépenses et traitement du receveur.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Chemins vicinaux ordinaires. – Construction, fixation du tracé, élargissement et rectification.
Chemins vicinaux ordinaires. – Construction, fixation du tracé, élargissement et rectification.
Cimetière.
Cimetière.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Tramway. – Ligne Trévoux – Saint-Trivier-de-Courtes.
Tramway. – Ligne Trévoux – Saint-Trivier-de-Courtes.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
Chemin d’intérêt commun n°7 de Cormoranche à Saint-Laurent.
Chemin d’intérêt commun n°7 de Cormoranche à Saint-Laurent.
Chemins ruraux, de desserte et de petite communication.
Chemins ruraux, de desserte et de petite communication.
Presbytère.
Presbytère.
Port de By.
Port de By.
Maison d’école (premier bâtiment).
Maison d’école (premier bâtiment).
Cimetière.
Cimetière.
Dépenses.
Dépenses.
Actes concernant des particuliers.
Actes concernant des particuliers.
Poursuite de Guillaume Gatheron, syndic de Grièges contre plusieurs habitants de Grièges en paiem...
Poursuite de Guillaume Gatheron, syndic de Grièges contre plusieurs habitants de Grièges en paiement de diverses impositions dues à la commune, vue 01.
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