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administration générale
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Lotissement communal Les Bouleaux.
Lotissement communal Les Bouleaux.
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
Documents iconographiques.
Documents iconographiques.
Administration générale du syndicat.
Administration générale du syndicat.
1900-1970
1900-1970
Commission administrative : registres des délibérations.
Commission administrative : registres des délibérations.
Territoire et circulation routière.
Territoire et circulation routière.
Circulation routière et limites d'agglomération.
Circulation routière et limites d'agglomération.
Cours d’eau. – Curage et aménagement : arrêtés préfectoraux, arrêtés du maire, projets de règlement, fixation des largeurs des cours d’eau, enquêtes publiques, correspondance.
Cours d’eau. – Curage et aménagement : arrêtés préfectoraux, arrêtés du maire, projets de règlement, fixation des largeurs des cours d’eau, enquêtes publiques, correspondance.
Chemin de fer. – Ligne Bourg-en-Bresse – Châlon-sur-Saône.
Chemin de fer. – Ligne Bourg-en-Bresse – Châlon-sur-Saône.
Télécommunications.
Télécommunications.
Électrification rurale et éclairage public.
Électrification rurale et éclairage public.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins entretien de la voirie.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins entretien de la voirie.
Enchères, bornage et combustible.
Enchères, bornage et combustible.
Terrains et biens communaux. –Vente, bornage et délimitation.
Terrains et biens communaux. –Vente, bornage et délimitation.
Bureau de poste.
Bureau de poste.
Maison d’école (second bâtiment).
Maison d’école (second bâtiment).
Marie-école [1].
Marie-école [1].
Maison d’école (premier bâtiment) [1].
Maison d’école (premier bâtiment) [1].
Dons-et-legs, emprunts.
Dons-et-legs, emprunts.
Agents titulaires et contractuels.
Agents titulaires et contractuels.
1821-1980
1821-1980
Procès-verbaux d’élection, listes des candidats, bulletins de vote, organisation du bureau de vote.
Procès-verbaux d’élection, listes des candidats, bulletins de vote, organisation du bureau de vote.
Garde champêtre et cantonnier.
Garde champêtre et cantonnier.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Culte.
Culte.
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
École des garçons.
École des garçons.
Maison d’école (2nd bâtiment). – Construction.
Maison d’école (2nd bâtiment). – Construction.
Maison d’école (1er bâtiment). – Construction.
Maison d’école (1er bâtiment). – Construction.
Affiches.
Affiches.
Photographies noir et blanc.
Photographies noir et blanc.
Fonds du syndicat intercommunal d'électricité de la Haute-Bresse
Fonds du syndicat intercommunal d'électricité de la Haute-Bresse
Fonds du syndicat intercommunal d'aménagement et d'entretien des deux Sânes
Fonds du syndicat intercommunal d'aménagement et d'entretien des deux Sânes
Fonds du syndicat intercommunal d’électricité de Germagnat – Pouillat
Fonds du syndicat intercommunal d’électricité de Germagnat – Pouillat
Fonds de l’Amicale des anciens de l’unité Robespierre
Fonds de l’Amicale des anciens de l’unité Robespierre
Fonds de la Coopérative d’utilisation en commun de matériel agricole de Lent
Fonds de la Coopérative d’utilisation en commun de matériel agricole de Lent
Fonds de la Fanfare de Lent
Fonds de la Fanfare de Lent
Fonds du syndicat d'irrigation des prairies de la Basse-Veyle
Fonds du syndicat d'irrigation des prairies de la Basse-Veyle
1682-1780
1682-1780
1553-1780
1553-1780
1517-1780
1517-1780
Procès opposant les habitants de Grièges à l’église de Grièges concernant la perception de la dîme.
Procès opposant les habitants de Grièges à l’église de Grièges concernant la perception de la dîme.
Procès opposant les syndics et communautés de Villebois et Bouis à Charlotte d’Orléans, duchesse de Nemours, tutrice de Jacques de Savoie, duc de Nemours et seigneur de Saint-Sorlin concernant des actions pouvant dépeupler la montagne de Bouis et du lieudit En Champ Curt en dépit des interdictions faites de cultiver et récolter en ces lieux.
Procès opposant les syndics et communautés de Villebois et Bouis à Charlotte d’Orléans, duchesse de Nemours, tutrice de Jacques de Savoie, duc de Nemours et seigneur de Saint-Sorlin concernant des actions pouvant dépeupler la montagne de Bouis et du lieudit En Champ Curt en dépit des interdictions faites de cultiver et récolter en ces lieux.
Procédure entre Paul Sain, écuyer, secrétaire du roi, seigneur de Lacouz et Philibert Billion, ancien sergent royal.
Procédure entre Paul Sain, écuyer, secrétaire du roi, seigneur de Lacouz et Philibert Billion, ancien sergent royal.
Transaction faite entre le seigneur de Luys et le prieur de Portes servant aux limites de la juridiction de Luys et de la Serras.
Transaction faite entre le seigneur de Luys et le prieur de Portes servant aux limites de la juridiction de Luys et de la Serras.
Procès opposant les habitants de Villebois à ceux de Serrières concernant la propriété du Mas Saint-Léger et la contestation de l’imposition du vingtième.
Procès opposant les habitants de Villebois à ceux de Serrières concernant la propriété du Mas Saint-Léger et la contestation de l’imposition du vingtième.
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