Affichage de 32 résultats

Descriptions archivistiques
Fonds communal de Confrançon protection sociale
Aperçu avant impression Affichage :
Croissant
Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.
Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.
Allocations et pensions militaires.
Allocations et pensions militaires.
Dons et legs.
Dons et legs.
Commission administrative.
Commission administrative.
Registres de délibérations.
Registres de délibérations.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Inondations de 1840, 1856 et 1875.
Inondations de 1840, 1856 et 1875.
Secours aux indigents, personnes âgées secourues.
Secours aux indigents, personnes âgées secourues.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Archives et objets mobiliers.
Archives et objets mobiliers.
Dons et legs, revenus et recettes.
Dons et legs, revenus et recettes.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance, pièces annexes.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance, pièces annexes.
Institution Napoléon des sourds muets de Bourg.
Institution Napoléon des sourds muets de Bourg.
Fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, service religieux.
Fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, service religieux.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Sociétés de secours mutuels.
Sociétés de secours mutuels.
Société de secours mutuels La Familiale de Confrançon.
Société de secours mutuels La Familiale de Confrançon.
Assistance aux vieillards, infirmes et incurables.
Assistance aux vieillards, infirmes et incurables.
Retraites ouvrières et paysannes.
Retraites ouvrières et paysannes.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Soins médicaux gratuits aux mutilés et réformés.
Soins médicaux gratuits aux mutilés et réformés.
Syndicats agricoles, mutuelle agricole, mutualité sociale agricole.
Syndicats agricoles, mutuelle agricole, mutualité sociale agricole.
Assistance médicale gratuite, aide médicale.
Assistance médicale gratuite, aide médicale.
Encouragement national aux familles nombreuses.
Encouragement national aux familles nombreuses.
Allocations familiales.
Allocations familiales.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Dossiers individuels.
Dossiers individuels.
Économiquement faibles, allocation spéciale vieillesse, carte de priorité aux mères de famille.
Économiquement faibles, allocation spéciale vieillesse, carte de priorité aux mères de famille.
Organismes de sécurité sociale.
Organismes de sécurité sociale.
Aides sociales légales.
Aides sociales légales.
Cotisations Urssaf et Ircantec.
Cotisations Urssaf et Ircantec.
Mutualité sociale agricole.
Mutualité sociale agricole.