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Descriptions archivistiques
Confrançon, Mairie de (Ain, France) protection sociale Français
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Registres de délibérations.
Registres de délibérations.
Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.
Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.
Dossiers individuels.
Dossiers individuels.
Secours aux indigents, personnes âgées secourues.
Secours aux indigents, personnes âgées secourues.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance, pièces annexes.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance, pièces annexes.
Aides sociales légales.
Aides sociales légales.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Cotisations Urssaf et Ircantec.
Cotisations Urssaf et Ircantec.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Mutualité sociale agricole.
Mutualité sociale agricole.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Commission administrative.
Commission administrative.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Syndicats agricoles, mutuelle agricole, mutualité sociale agricole.
Syndicats agricoles, mutuelle agricole, mutualité sociale agricole.
Assistance médicale gratuite, aide médicale.
Assistance médicale gratuite, aide médicale.
Dons et legs, revenus et recettes.
Dons et legs, revenus et recettes.
Économiquement faibles, allocation spéciale vieillesse, carte de priorité aux mères de famille.
Économiquement faibles, allocation spéciale vieillesse, carte de priorité aux mères de famille.
Assistance aux vieillards, infirmes et incurables.
Assistance aux vieillards, infirmes et incurables.
Organismes de sécurité sociale.
Organismes de sécurité sociale.
Allocations et pensions militaires.
Allocations et pensions militaires.
Allocations familiales.
Allocations familiales.
Encouragement national aux familles nombreuses.
Encouragement national aux familles nombreuses.
Sociétés de secours mutuels.
Sociétés de secours mutuels.
Société de secours mutuels La Familiale de Confrançon.
Société de secours mutuels La Familiale de Confrançon.
Dons et legs.
Dons et legs.
Soins médicaux gratuits aux mutilés et réformés.
Soins médicaux gratuits aux mutilés et réformés.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Retraites ouvrières et paysannes.
Retraites ouvrières et paysannes.
Fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, service religieux.
Fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, service religieux.
Inondations de 1840, 1856 et 1875.
Inondations de 1840, 1856 et 1875.
Institution Napoléon des sourds muets de Bourg.
Institution Napoléon des sourds muets de Bourg.
Archives et objets mobiliers.
Archives et objets mobiliers.