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Recensement de la population.
Recensement de la population.
Syndicats agricoles.
Syndicats agricoles.
Poids public, monnaies.
Poids public, monnaies.
Clôture des comptes et traitement du receveur.
Clôture des comptes et traitement du receveur.
Exercice du culte, Séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, Séparation des Églises et de l’État.
Retraites ouvrières et paysannes, accidents du travail.
Retraites ouvrières et paysannes, accidents du travail.
Commission administrative, archives.
Commission administrative, archives.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Syndicats agricoles.
Syndicats agricoles.
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
Rémunération et cotisations sociales.
Rémunération et cotisations sociales.
Clôture des comptes, contrôle budgétaire, receveur.
Clôture des comptes, contrôle budgétaire, receveur.
Desservant, fabrique d’église, Séparation des Églises et de l’État.
Desservant, fabrique d’église, Séparation des Églises et de l’État.
Statistique financière, traitement du receveur.
Statistique financière, traitement du receveur.
Accidents du travail agricole.
Accidents du travail agricole.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Organisation de la vie communale, surveillance des personnes et du territoire, règlementation.
Organisation de la vie communale, surveillance des personnes et du territoire, règlementation.
Dommages, prisonniers et réfugiés de guerre.
Dommages, prisonniers et réfugiés de guerre.
Rémunération du personnel.
Rémunération du personnel.
Clôture des comptes, traitement du receveur, situations financières.
Clôture des comptes, traitement du receveur, situations financières.
Statistiques financières : états (1895-1911). Traitement du receveur : décompte pour servir à la fixation du traitement du receveur (1928).
Statistiques financières : états (1895-1911). Traitement du receveur : décompte pour servir à la fixation du traitement du receveur (1928).
Accidents du travail agricole.
Accidents du travail agricole.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Accident du travail agricole.
Accident du travail agricole.
Syndicats patronaux et ouvriers.
Syndicats patronaux et ouvriers.
Gestion du personnel, rémunération, cotisations sociales.
Gestion du personnel, rémunération, cotisations sociales.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Impositions locales autorisées par ordonnances royales.
Impositions locales autorisées par ordonnances royales.
Postes, télégraphes, téléphones et poids public.
Postes, télégraphes, téléphones et poids public.
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
Rémunération et cotisations sociales.
Rémunération et cotisations sociales.
Accidents du travail.
Accidents du travail.
Écoles primaires communales, pupilles.
Écoles primaires communales, pupilles.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Bureau économique.
Bureau économique.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Dossiers individuels.
Dossiers individuels.
Rémunération et cotisations sociales.
Rémunération et cotisations sociales.
Monument aux morts. – Édification.
Monument aux morts. – Édification.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Gardes, ramassage des ordures ménagères, inondations.
Gardes, ramassage des ordures ménagères, inondations.
Gestion individuelle des agents : dossiers individuels.
Gestion individuelle des agents : dossiers individuels.
Retraites et allocations, indigence, soins et accidents du travail.
Retraites et allocations, indigence, soins et accidents du travail.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Syndicat agricole de Courtes.
Syndicat agricole de Courtes.
Agents titulaires et contractuels.
Agents titulaires et contractuels.
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