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urbanisme
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Droits de banalité des fours.
Droits de banalité des fours.
Édifices publics.
Édifices publics.
Puits commun.
Puits commun.
Plan pour la réparation du puits commun.
Plan pour la réparation du puits commun.
Réponses adressées au préfet au sujet de l’enquête sur l’entretien des églises, presbytères, cime...
Réponses adressées au préfet au sujet de l’enquête sur l’entretien des églises, presbytères, cimetières, etc., vue 02.
Réponses adressées au préfet au sujet de l’enquête sur l’entretien des églises, presbytères, cime...
Réponses adressées au préfet au sujet de l’enquête sur l’entretien des églises, presbytères, cimetières, etc., vue 01.
Église. - Reconstruction du clocher, mise en place d'une cloche et agrandissement.
Église. - Reconstruction du clocher, mise en place d'une cloche et agrandissement.
Plan pour la reconstruction du clocher, mise en place d'une cloche et agrandissement de l’église,...
Plan pour la reconstruction du clocher, mise en place d'une cloche et agrandissement de l’église, vue 01.
Cimetière. – Projet d’agrandissement.
Cimetière. – Projet d’agrandissement.
Plan du clos de la cure.
Plan du clos de la cure.
Biens communaux. – Partage, détention illégale et amodiation.
Biens communaux. – Partage, détention illégale et amodiation.
Plan de la place du Tilleul à Bouis.
Plan de la place du Tilleul à Bouis.
Plan géométrique des bâtiments et place de Joseph Vannet et de la place publique dite du Tilleul.
Plan géométrique des bâtiments et place de Joseph Vannet et de la place publique dite du Tilleul.
Plan d’une partie du hameau de Bouis dont la place du Tilleul fait l’objet d’un contentieux.
Plan d’une partie du hameau de Bouis dont la place du Tilleul fait l’objet d’un contentieux.
Cimetière.
Cimetière.
Presbytère.
Presbytère.
Église. – Projet d’agrandissement et de restauration.
Église. – Projet d’agrandissement et de restauration.
Cimetière. – Construction d’un mur.
Cimetière. – Construction d’un mur.
Place communale devant la mairie.
Place communale devant la mairie.
Place du Tilleul à Bouis.
Place du Tilleul à Bouis.
Place près de l’ancien cimetière.
Place près de l’ancien cimetière.
Plan de la place communale du noyer.
Plan de la place communale du noyer.
Place de la Croix à Bouis. – Construction d’un escalier.
Place de la Croix à Bouis. – Construction d’un escalier.
Plan pour l'agrandissement consistant en la construction et l’aménagement d’un hangar, d’un four,...
Plan pour l'agrandissement consistant en la construction et l’aménagement d’un hangar, d’un four, de lieux d’aisance, d’un préau à la mairie-école, vue 01.
Cimetière.
Cimetière.
Presbytère.
Presbytère.
Plan pour la construction de la fontaine publique du village, vue 01.
Plan pour la construction de la fontaine publique du village, vue 01.
Nouveau cimetière. - Construction d’un nouveau cimetière.
Nouveau cimetière. - Construction d’un nouveau cimetière.
Plan pour la construction d'un puits, vue 01.
Plan pour la construction d'un puits, vue 01.
Eau, police des cours d'eau.
Eau, police des cours d'eau.
Impositions extraordinaires : arrêtés préfectoraux.
Impositions extraordinaires : arrêtés préfectoraux.
Maison d’école (premier bâtiment).
Maison d’école (premier bâtiment).
Dons et legs.
Dons et legs.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : acte notarié, arrêté préfectoral, cahier des charges, convention, correspondance.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : acte notarié, arrêté préfectoral, cahier des charges, convention, correspondance.
Plan pour la reconstruction du presbytère, vue 01.
Plan pour la reconstruction du presbytère, vue 01.
Cimetière.
Cimetière.
Plan pour l'établissement d’un cimetière unique et construction de murs de clôture, vue 01.
Plan pour l'établissement d’un cimetière unique et construction de murs de clôture, vue 01.
Plan pour des travaux de réparations à la fontaine de la Vérotte au hameau de Boisserolles.
Plan pour des travaux de réparations à la fontaine de la Vérotte au hameau de Boisserolles.
Place publique.
Place publique.
Puits.
Puits.
Plan pour la reconstruction de l'église paroissiale (1er projet), vue 01.
Plan pour la reconstruction de l'église paroissiale (1er projet), vue 01.
Modification de territoire.
Modification de territoire.
Soldats décédés, levées d’hommes et mobilisation.
Soldats décédés, levées d’hommes et mobilisation.
Place du Prieuré.
Place du Prieuré.
Dessins pour la réparation des lavoirs publics de Chamerande et de Nizerel, vue 01.
Dessins pour la réparation des lavoirs publics de Chamerande et de Nizerel, vue 01.
Plan du portail d'entrée pour la construction d’un mur de clôture, vue 02.
Plan du portail d'entrée pour la construction d’un mur de clôture, vue 02.
Création d’un nouveau cimetière.
Création d’un nouveau cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Plan du portail d'entrée pour la construction d’un mur de clôture, vue 01.
Plan du portail d'entrée pour la construction d’un mur de clôture, vue 01.
Police urbaine.
Police urbaine.
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