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Descriptions archivistiques
Grièges (Ain, France) environnement
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Aménagement du réseau d’irrigation.
Aménagement du réseau d’irrigation.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Chemins vicinaux ordinaires. – Construction, fixation du tracé, élargissement et rectification.
Chemins vicinaux ordinaires. – Construction, fixation du tracé, élargissement et rectification.
Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
Différends contre des particuliers.
Différends contre des particuliers.
Eau, police des cours d'eau.
Eau, police des cours d'eau.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Lotissements communaux.
Lotissements communaux.
Ordures ménagères, santé et salubrité.
Ordures ménagères, santé et salubrité.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Tramway. – Ligne Trévoux – Saint-Trivier-de-Courtes.
Tramway. – Ligne Trévoux – Saint-Trivier-de-Courtes.