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Descriptions archivistiques
Grièges, Mairie de (Ain, France) environnement
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Eau, police des cours d'eau.
Eau, police des cours d'eau.
Maison d’école (premier bâtiment).
Maison d’école (premier bâtiment).
Aménagement du réseau d’irrigation.
Aménagement du réseau d’irrigation.
Tramway. – Ligne Trévoux – Saint-Trivier-de-Courtes.
Tramway. – Ligne Trévoux – Saint-Trivier-de-Courtes.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Différends contre des particuliers.
Différends contre des particuliers.
Chemins vicinaux ordinaires. – Construction, fixation du tracé, élargissement et rectification.
Chemins vicinaux ordinaires. – Construction, fixation du tracé, élargissement et rectification.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
Aménagement et gestion de la voirie.
Aménagement et gestion de la voirie.
La Saône.
La Saône.
Lotissements communaux.
Lotissements communaux.
Ordures ménagères, santé et salubrité.
Ordures ménagères, santé et salubrité.
Chemins départementaux.
Chemins départementaux.
Installations sportives.
Installations sportives.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
3e, 4e et 5e tranches de travaux.
3e, 4e et 5e tranches de travaux.
Assainissement
Assainissement
Cours d’eau
Cours d’eau