The municipal archives of the department of Ain

Administration générale du syndicat.

Patrimoine culturel et archéologique.

Usurpation de terrains communaux.

Chemins vicinaux.

Serrières-de-Briord 1O4 - Pont métallique sur le Rhône, projet: lettre du député-maire Antoine Blanc, Groslée, 25 août 1922 (verso)

Serrières-de-Briord 1O4 - Pont métallique sur le Rhône, projet: lettre du député-maire Antoine Blanc, Groslée, 25 août 1922 (recto)

Serrières-de-Briord 1O4 - Pont métallique sur le Rhône, projet : lettre du député-maire de Groslée, Antoine Blanc, 27 août 1922 (recto).

Serrières-de-Briord 1O4 - Pont métallique sur le Rhône, projet : lettre du député maire de Groslée, Antoine Blanc, 27 août 1922 (verso)

Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 6

Chemins vicinaux ordinaires.

Procès-verbal de nomination du premier conseil municipal, vue 02.

Procès-verbal de nomination du premier conseil municipal, vue 01.

Liste des citoyens électeurs et éligibles, vue 01.

Liste des citoyens électeurs et éligibles, vue 02.

Tableau statistique des catégories d’électeurs en application de la loi du 31 mai 1850.

État des électeurs militaires en activité de service.

Création, fonctionnement, personnel, élections, équipement, cérmonies.

Élections socioprofessionnelles.

Correspondance et ordres des souverains et gouverneurs.

Convocations des syndics à Bourg-en-Bresse.

Projet de délibération pour la désignation des délégués communaux pour les élections cantonales, vue 02.

Projet de délibération pour la désignation des délégués communaux pour les élections cantonales, vue 01.

Archives communales, vue 01.

Création, dissolution, bureau et comité syndical.

Réfugiés et prisonniers de guerre, dommages de guerre, occupation allemande.

Procès opposant les habitants de Villebois à ceux de Serrières concernant la propriété du Mas Saint-Léger et la contestation de l’imposition du vingtième.

Procès opposant les syndics et habitants de Villebois, Bouis, Soudon, Souclin et Fay, composant la paroisse de Villebois aux prieurs et religieux de Portes, ordre des Chartreux ainsi que Jean de Quinson, chevalier de l’ordre de Saint-Louis et lieutenant des armées du roi concernant les droits d’usage, affouage et champéage dans les bois et montagnes de Portes.

Procès opposant les syndics et habitants de Villebois, Bouis, Soudon, Souclin et Fay, composant la paroisse de Villebois aux prieurs et religieux de Portes, ordre des Chartreux ainsi que Jean de Quinson, chevalier de l’ordre de Saint-Louis et lieutenant des armées du roi concernant les droits d’usage, affouage et champéage dans les bois et montagnes de Portes.

Procès opposant les syndics et communautés de Villebois et Bouis à Charlotte d’Orléans, duchesse de Nemours, tutrice de Jacques de Savoie, duc de Nemours et seigneur de Saint-Sorlin concernant des actions pouvant dépeupler la montagne de Bouis et du lieudit En Champ Curt en dépit des interdictions faites de cultiver et récolter en ces lieux.

Procès opposant les syndics et communautés de Villebois et Bouis à Charlotte d’Orléans, duchesse de Nemours, tutrice de Jacques de Savoie, duc de Nemours et seigneur de Saint-Sorlin concernant des actions pouvant dépeupler la montagne de Bouis et du lieudit En Champ Curt en dépit des interdictions faites de cultiver et récolter en ces lieux.