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Liste des citoyens électeurs et éligibles, vue 01.
Liste des citoyens électeurs et éligibles, vue 01.
Liste des citoyens électeurs et éligibles, vue 02.
Liste des citoyens électeurs et éligibles, vue 02.
Tableau statistique des catégories d’électeurs en application de la loi du 31 mai 1850.
Tableau statistique des catégories d’électeurs en application de la loi du 31 mai 1850.
État des électeurs militaires en activité de service.
État des électeurs militaires en activité de service.
Procès-verbal de nomination du premier conseil municipal, vue 01.
Procès-verbal de nomination du premier conseil municipal, vue 01.
Projet de délibération pour la désignation des délégués communaux pour les élections cantonales, ...
Projet de délibération pour la désignation des délégués communaux pour les élections cantonales, vue 01.
Projet de délibération pour la désignation des délégués communaux pour les élections cantonales, ...
Projet de délibération pour la désignation des délégués communaux pour les élections cantonales, vue 02.
Procès-verbal de nomination du premier conseil municipal, vue 02.
Procès-verbal de nomination du premier conseil municipal, vue 02.
Plan pour la construction de la mairie-école (1er bâtiment), vue 01.
Plan pour la construction de la mairie-école (1er bâtiment), vue 01.
Serrières-de-Briord 1O4 - Pont métallique sur le Rhône, projet : lettre du député-maire de Groslé...
Serrières-de-Briord 1O4 - Pont métallique sur le Rhône, projet : lettre du député-maire de Groslée, Antoine Blanc, 27 août 1922 (recto).
Serrières-de-Briord 1O4 - Pont métallique sur le Rhône, projet : lettre du député maire de Groslé...
Serrières-de-Briord 1O4 - Pont métallique sur le Rhône, projet : lettre du député maire de Groslée, Antoine Blanc, 27 août 1922 (verso)
Serrières-de-Briord 1O4 - Pont métallique sur le Rhône, projet : lettre du député Pierre de Monic...
Serrières-de-Briord 1O4 - Pont métallique sur le Rhône, projet : lettre du député Pierre de Monicault, 8 septembre 1922.
Serrières-de-Briord 1O4 - Pont métallique sur le Rhône, projet : lettre du député Camille Mermod,...
Serrières-de-Briord 1O4 - Pont métallique sur le Rhône, projet : lettre du député Camille Mermod, 30 août 1922.
Serrières-de-Briord 1O4 - Pont métallique sur le Rhône, projet: lettre du député Joseph Bernier, ...
Serrières-de-Briord 1O4 - Pont métallique sur le Rhône, projet: lettre du député Joseph Bernier, 30 août 1922.
Serrières-de-Briord 1O4 - Pont métallique sur le Rhône, projet: lettre du Ministre des travaux pu...
Serrières-de-Briord 1O4 - Pont métallique sur le Rhône, projet: lettre du Ministre des travaux publics à M. René Nicod, député de l'Ain, 28 septembre 1922
Serrières-de-Briord 1O4 - Pont métallique sur le Rhône, projet: lettre du député-maire Antoine Bl...
Serrières-de-Briord 1O4 - Pont métallique sur le Rhône, projet: lettre du député-maire Antoine Blanc, Groslée, 25 août 1922 (recto)
Serrières-de-Briord 1O4 - Pont métallique sur le Rhône, projet: lettre du député-maire Antoine Bl...
Serrières-de-Briord 1O4 - Pont métallique sur le Rhône, projet: lettre du député-maire Antoine Blanc, Groslée, 25 août 1922 (verso)
Archives communales, vue 01.
Archives communales, vue 01.
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 6
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 6
État descriptif du maire sur le chômage, vue 01.
État descriptif du maire sur le chômage, vue 01.
Administration générale.
Administration générale.
Administration générale.
Administration générale.
Constitution, dissolution, personnel de l’association.
Constitution, dissolution, personnel de l’association.
Administration générale.
Administration générale.
Fonctionnement.
Fonctionnement.
Fonctionnement, contrôle budgétaire, personnel syndical.
Fonctionnement, contrôle budgétaire, personnel syndical.
Création, dissolution, bureau et comité syndical.
Création, dissolution, bureau et comité syndical.
Création, dissolution, bureau et comité syndical.
Création, dissolution, bureau et comité syndical.
Fonctionnement, SIEA.
Fonctionnement, SIEA.
1790 (31 janvier) - an IV (4 brumaire), an VIII (20 prairial) - 1818 (13 janvier)
1790 (31 janvier) - an IV (4 brumaire), an VIII (20 prairial) - 1818 (13 janvier)
Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.
Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.
Conseil municipal.
Conseil municipal.
Élus et séances.
Élus et séances.
Conseil municipal et élus.
Conseil municipal et élus.
Conseil municipal. – Élus.
Conseil municipal. – Élus.
Délibérations, conseil municipal et commissions municipales, élus.
Délibérations, conseil municipal et commissions municipales, élus.
Délibérations, élus.
Délibérations, élus.
Élus.
Élus.
Élus.
Élus.
Délibérations, élus.
Délibérations, élus.
Police rurale, bans de vendange, délits d'usage.
Police rurale, bans de vendange, délits d'usage.
Police économique.
Police économique.
Listes électorales et d’appel des votants .
Listes électorales et d’appel des votants .
Élections de l’an IX et collèges électoraux du conseil général et d'arrondissement.
Élections de l’an IX et collèges électoraux du conseil général et d'arrondissement.
Élections de l’an IX et collèges électoraux d'arrondissement.
Élections de l’an IX et collèges électoraux d'arrondissement.
Élections politiques
Élections politiques
Listes électorales et d’appel des votants.
Listes électorales et d’appel des votants.
Listes d’appel et de scrutin, listes électorales, listes d’émargement.
Listes d’appel et de scrutin, listes électorales, listes d’émargement.
Listes électorales et révision des listes électorales.
Listes électorales et révision des listes électorales.
Élections politiques
Élections politiques
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