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Listes d’appel et de scrutin, listes électorales, listes d’émargement.
Listes d’appel et de scrutin, listes électorales, listes d’émargement.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Referendum.
Referendum.
Présidentielles.
Présidentielles.
Conseil municipal, élections municipales.
Conseil municipal, élections municipales.
Gestion collective du personnel et distinctions honorifiques.
Gestion collective du personnel et distinctions honorifiques.
Prud’homales.
Prud’homales.
Procès opposant les syndics et communautés de Villebois et Bouis à Charlotte d’Orléans, duchesse de Nemours, tutrice de Jacques de Savoie, duc de Nemours et seigneur de Saint-Sorlin concernant des actions pouvant dépeupler la montagne de Bouis et du lieudit En Champ Curt en dépit des interdictions faites de cultiver et récolter en ces lieux.
Procès opposant les syndics et communautés de Villebois et Bouis à Charlotte d’Orléans, duchesse de Nemours, tutrice de Jacques de Savoie, duc de Nemours et seigneur de Saint-Sorlin concernant des actions pouvant dépeupler la montagne de Bouis et du lieudit En Champ Curt en dépit des interdictions faites de cultiver et récolter en ces lieux.
Procès opposant les syndics et habitants de Villebois, Bouis, Soudon, Souclin et Fay, composant la paroisse de Villebois aux prieurs et religieux de Portes, ordre des Chartreux ainsi que Jean de Quinson, chevalier de l’ordre de Saint-Louis et lieutenant des armées du roi concernant les droits d’usage, affouage et champéage dans les bois et montagnes de Portes.
Procès opposant les syndics et habitants de Villebois, Bouis, Soudon, Souclin et Fay, composant la paroisse de Villebois aux prieurs et religieux de Portes, ordre des Chartreux ainsi que Jean de Quinson, chevalier de l’ordre de Saint-Louis et lieutenant des armées du roi concernant les droits d’usage, affouage et champéage dans les bois et montagnes de Portes.
Papiers de la famille Escoffier et de Laurent Gabriel Escoffier, ancien maire et notaire et de l’étude notariale Escoffier et Durochat à Bouis.
Papiers de la famille Escoffier et de Laurent Gabriel Escoffier, ancien maire et notaire et de l’étude notariale Escoffier et Durochat à Bouis.
Présidentielles.
Présidentielles.
Européennes.
Européennes.
Conseil d’arrondissement.
Conseil d’arrondissement.
Chambre départementale d’agriculture.
Chambre départementale d’agriculture.
Chambre des métiers.
Chambre des métiers.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Cahiers des inscriptions et des radiations, avis de radiation, incapacités électorales, instructions.
Cahiers des inscriptions et des radiations, avis de radiation, incapacités électorales, instructions.
Présidentielles.
Présidentielles.
Mutualité sociale agricole.
Mutualité sociale agricole.
Procédure entre les syndics et habitants de Chaley et Romain Sibuet, marchand.
Procédure entre les syndics et habitants de Chaley et Romain Sibuet, marchand.
Garde nationale.
Garde nationale.
Législatives et élections générales.
Législatives et élections générales.
Réfugiés et prisonniers de guerre, dommages de guerre, occupation allemande.
Réfugiés et prisonniers de guerre, dommages de guerre, occupation allemande.
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
Constitution, dissolution, personnel de l’association.
Constitution, dissolution, personnel de l’association.
Délibérations, élus.
Délibérations, élus.
Archives communales.
Archives communales.
Garde nationale.
Garde nationale.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Tourisme.
Tourisme.
Perception, exonération.
Perception, exonération.
Défense de la ville.
Défense de la ville.
Exercice du culte.
Exercice du culte.
Garde nationale.
Garde nationale.
Sûreté publique.
Sûreté publique.
Garde nationale.
Garde nationale.
Police économique.
Police économique.
Tribunal criminel et justice de paix.
Tribunal criminel et justice de paix.
Élections politiques
Élections politiques
Procès-verbal de nomination du premier conseil municipal, vue 02.
Procès-verbal de nomination du premier conseil municipal, vue 02.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Commission administrative.
Commission administrative.
Création et fonctionnement.
Création et fonctionnement.
Délibérations, élus.
Délibérations, élus.
1826-1982
1826-1982
Commission syndicale et élus.
Commission syndicale et élus.
Création et élection.
Création et élection.
Élections politiques
Élections politiques
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
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