Affichage de 204 résultats

Descriptions archivistiques
réseau routier
Aperçu avant impression Affichage :
Croissant

19 résultats avec objets numériques Afficher les résultats avec des objets numériques

Chemin de grande communication et chemins départementaux.
Chemin de grande communication et chemins départementaux.
Chemin rural reconnu n°1 dit de Charabotte entre le chemin d’intérêt commun n°3 et le four banal.
Chemin rural reconnu n°1 dit de Charabotte entre le chemin d’intérêt commun n°3 et le four banal.
Plan des grilles de clôture du groupe scolaire sur le chemin d’intérêt commun n°10.
Plan des grilles de clôture du groupe scolaire sur le chemin d’intérêt commun n°10.
Chemin d’intérêt commun n°10 de Montferrand à Serrières-sur-Briord. – Traverse de Villebois.
Chemin d’intérêt commun n°10 de Montferrand à Serrières-sur-Briord. – Traverse de Villebois.
Chemin communal de l’Octave.
Chemin communal de l’Octave.
Contentieux avec Claude Marboud.
Contentieux avec Claude Marboud.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Voirie communale.
Voirie communale.
Ventes promotionnelles de volailles de Bresse sur la voie publique.
Ventes promotionnelles de volailles de Bresse sur la voie publique.
Réparations et entretien de la voirie, trottoirs.
Réparations et entretien de la voirie, trottoirs.
Chemins communaux. – Construction et aménagement.
Chemins communaux. – Construction et aménagement.
Salubrité des rues.
Salubrité des rues.
Affaire opposant la commune de Chaley à la veuve de Romain Sibuet et François Sibuet concernant le tracé d’un chemin au travers d’un pré au lieudit [Lislar].
Affaire opposant la commune de Chaley à la veuve de Romain Sibuet et François Sibuet concernant le tracé d’un chemin au travers d’un pré au lieudit [Lislar].
Voirie communale.
Voirie communale.
Voirie
Voirie
Carrières communales. – Ouverture, exploitation et location.
Carrières communales. – Ouverture, exploitation et location.
Chemins communaux.
Chemins communaux.
Chemins ruraux et de desserte. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chemins ruraux et de desserte. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemin départemental n°58 A de Dommartin à Manziat.
Chemin départemental n°58 A de Dommartin à Manziat.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins vicinaux ordinaires. – Construction, fixation du tracé, élargissement et rectification.
Chemins vicinaux ordinaires. – Construction, fixation du tracé, élargissement et rectification.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux et ruraux.
Chemins vicinaux et ruraux.
Réclamations, avis, rapports et autorisations.
Réclamations, avis, rapports et autorisations.
Terrains et biens communaux. –Vente, bornage et délimitation.
Terrains et biens communaux. –Vente, bornage et délimitation.
Chemins communaux et de communication. – Alignement.
Chemins communaux et de communication. – Alignement.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement et aliénation.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement et aliénation.
Chemins communaux. – Acquisition, vente et délaissés de chemins.
Chemins communaux. – Acquisition, vente et délaissés de chemins.
Monument aux morts, poids public, lavoirs publics, installations collectives.
Monument aux morts, poids public, lavoirs publics, installations collectives.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente et échange.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente et échange.
Terrains et chemins communaux. – Bornage.
Terrains et chemins communaux. – Bornage.
Voirie
Voirie
Chemins vicinaux et communaux, délaissés de chemins.
Chemins vicinaux et communaux, délaissés de chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Fontaines publiques.
Fontaines publiques.
Chemin vicinal n°2 de Chaley à la route départementale n° 23.
Chemin vicinal n°2 de Chaley à la route départementale n° 23.
Chemin rural reconnu n°2 du hameau de Charabotte au chemin vicinal n°2.
Chemin rural reconnu n°2 du hameau de Charabotte au chemin vicinal n°2.
Service vicinal et syndicat intercommunal.
Service vicinal et syndicat intercommunal.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins ruraux et de desserte.
Eaux pluviales et assainissement.
Eaux pluviales et assainissement.
Chemin d’intérêt commun n°10 de Montferrand à Serrières-sur-Briord. – Traverse de Villebois.
Chemin d’intérêt commun n°10 de Montferrand à Serrières-sur-Briord. – Traverse de Villebois.
Chemin vicinal ordinaire n°2 de Villebois à Portes. – Construction de la partie comprise entre le...
Chemin vicinal ordinaire n°2 de Villebois à Portes. – Construction de la partie comprise entre le Golet de Roche et la Cravatte.
Chemin vicinal ordinaire n°5 de Bouis au Sault. – Ouverture, redressement et élargissement.
Chemin vicinal ordinaire n°5 de Bouis au Sault. – Ouverture, redressement et élargissement.
Chemin rural non reconnu de l’Octave. – Déviation d’une portion du chemin et vente du délaissé à ...
Chemin rural non reconnu de l’Octave. – Déviation d’une portion du chemin et vente du délaissé à la société anonyme des carrières de Villebois.
Résultats 1 à 50 sur 204