The municipal archives of the department of Ain

Affaire opposant la commune de Villebois à celle de Bénonces concernant la propriété de plusieurs cantons de bois dans les montagnes de Portes.

Modification de territoire, archives communales, histoire de la commune.

Affaire opposant les habitants de la commune de Chaley à ceux du hameau de Malix, section de la commune de Tenay concernant la propriété d’un canton de bois appelé Les Saillans ou les Essaillans.

Affaire opposant les habitants de la commune de Chaley à ceux du hameau de Malix, section de la commune de Tenay concernant la propriété d’un canton de bois appelé Les Saillans ou les Essaillans.

Vente aux enchères publiques d’arbres et de foin.

Division des coupes de bois dans les communaux de Cras de Serrière: extrait des registres du greffe de la municipalité de Serrières-de-Briord, 23 février 1777

Coupes de bois. – Adjudication et vente.

Vente de bois et de raisins.

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 05.

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 01.

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 04.

Vente de coupes de bois taillis dits des Rossets et des Vavres.

Amodiation et location de bâtiments et terrains communaux.

Affaire opposant la commune de Chaley à Armand Durochat concernant la propriété du bois de Combe au lieudit La Flachère.

Affaire opposant la commune de Chaley aux héritiers Durochat concernant la propriété d’un bois taillis au lieudit La Flechère.

Gestion, exploitation, affouage, entretien.

Terrains et bâtiments communaux. – Vente aux enchères publiques, bornage, pâturage.

Vente d’acacias aux lieuxdits Charlettes et La Balme, de noix et châtaignes.

Bois de Saint Valérien. – Exploitation forestière.

Ravitaillement et rationnement

Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 01.

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 02.

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 03.

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 03.

Chemins vicinaux et d’intérêt commun, chemins de petite et moyenne communication.

Forêt communale et droit de chasse.

Procès opposant les syndics et habitants de Villebois, Bouis, Soudon, Souclin et Fay, composant la paroisse de Villebois aux prieurs et religieux de Portes, ordre des Chartreux ainsi que Jean de Quinson, chevalier de l’ordre de Saint-Louis et lieutenant des armées du roi concernant les droits d’usage, affouage et champéage dans les bois et montagnes de Portes.

Procès opposant les syndics et habitants de Villebois, Bouis, Soudon, Souclin et Fay, composant la paroisse de Villebois aux prieurs et religieux de Portes, ordre des Chartreux ainsi que Jean de Quinson, chevalier de l’ordre de Saint-Louis et lieutenant des armées du roi concernant les droits d’usage, affouage et champéage dans les bois et montagnes de Portes.

Conservation des recoltes et bois communaux, nomination d'un garde : acte d'une minutte notariale portant mention d'une délibération des habitants de Serrières, 23 février 1777

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Affaire opposant la commune de Villebois à celle de Bénonces concernant la propriété de plusieurs cantons de bois dans les montagnes de Portes.

Bureau économique.

Modification de territoire, archives communales, histoire de la commune.

Affaire opposant les habitants de la commune de Chaley à ceux du hameau de Malix, section de la commune de Tenay concernant la propriété d’un canton de bois appelé Les Saillans ou les Essaillans.

Vente aux enchères publiques d’arbres et de foin.

Communaux cultivés.

Division des coupes de bois dans les communaux de Cras de Serrière: extrait des registres du greffe de la municipalité de Serrières-de-Briord, 23 février 1777

Bois communaux.

Coupes de bois. – Adjudication et vente.

Vente de bois et de raisins.

Bois.

Vente de coupes de bois taillis dits des Rossets et des Vavres.

Coupes de bois.

Amodiation et location de bâtiments et terrains communaux.

Contentieux.

Seconde Guerre mondiale.

Bois communaux.

Forêt.

Affaire opposant la commune de Chaley à Armand Durochat concernant la propriété du bois de Combe au lieudit La Flachère.

Affaire opposant la commune de Chaley aux héritiers Durochat concernant la propriété d’un bois taillis au lieudit La Flechère.

Dons-et-legs.

Gestion, exploitation, affouage, entretien.

Terrains et bâtiments communaux. – Vente aux enchères publiques, bornage, pâturage.

Vente d’acacias aux lieuxdits Charlettes et La Balme, de noix et châtaignes.

Bois de Saint Valérien. – Exploitation forestière.

Ravitaillement et rationnement

Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.

Droit de chasse.

Chemins vicinaux et d’intérêt commun, chemins de petite et moyenne communication.

Forêt communale et droit de chasse.

Bois des Longerons.

Église.

Affaire opposant la commune et l’État concernant la propriété de onze cantons de bois dans les montagnes de Portes.

Secours aux indigents, personnes âgées secourues.

Céréales, bois, textiles, alimentation.

Œuvres scolaires.

Fontaines publiques.

Contentieux.

Église. – Aménagement et entretien.

Conservation des recoltes et bois communaux, nomination d'un garde : acte d'une minutte notariale portant mention d'une délibération des habitants de Serrières, 23 février 1777