Archives communales de l’Ain

Forêt communale et droit de chasse.

Amodiation et location de bâtiments et terrains communaux.

Exercice et personnel du culte.

Chemins de grande communication et routes départementales.

Arbres. – Plantation et vente aux enchères publiques.

Vente de coupes de bois taillis dits des Rossets et des Vavres.

Ravitaillement et rationnement

Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.

Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.

Droit de chasse.

Forêt communale. – Aménagement et exploitation.

Taxes.

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 04.

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 03.

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 02.

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 05.

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 06.

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 05.

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 01.

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 01.

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 02.

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 03.

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 0 6

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 04.

Partage et division des bois, communs et indivis.

Bois.

Contentieux et requêtes

Division des coupes de bois dans les communaux de Cras de Serrière: extrait des registres du greffe de la municipalité de Serrières-de-Briord, 23 février 1777

Conservation des recoltes et bois communaux, nomination d'un garde : acte d'une minutte notariale portant mention d'une délibération des habitants de Serrières, 23 février 1777

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Forêt communale et droit de chasse.

Amodiation et location de bâtiments et terrains communaux.

Exercice et personnel du culte.

Chemins de grande communication et routes départementales.

Bois communaux.

Communaux cultivés.

Arbres. – Plantation et vente aux enchères publiques.

Arbre de la Liberté.

Église.

Seconde Guerre mondiale.

Contentieux.

Bois des Longerons.

Vente de coupes de bois taillis dits des Rossets et des Vavres.

Ravitaillement et rationnement

Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.

Droit de chasse.

Forêt communale. – Aménagement et exploitation.

Taxes.

Partage et division des bois, communs et indivis.

Bois.

Contentieux et requêtes

Division des coupes de bois dans les communaux de Cras de Serrière: extrait des registres du greffe de la municipalité de Serrières-de-Briord, 23 février 1777

Conservation des recoltes et bois communaux, nomination d'un garde : acte d'une minutte notariale portant mention d'une délibération des habitants de Serrières, 23 février 1777

Vente de bois et de raisins.

Forêt communale.

Vente aux enchères publiques d’arbres et de foin.

Coupes de bois.

Biens communaux.

Contentieux.

Coupes de bois. – Adjudication et vente.

Bois communaux.

Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.

Secours aux indigents.

Chemins vicinaux et d’intérêt commun, chemins de petite et moyenne communication.

Bois et taillis.

Bois de Saint Valérien. – Propriété et jouissance.

Bois de Saint Valérien. – Exploitation forestière.

Fontaines publiques.