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Descriptions archivistiques
Grièges, Mairie de (Ain, France) propriété publique
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Croissant
Propriétés du syndicat.
Propriétés du syndicat.
Procès opposant les habitants de Grièges à ceux de Mâcon concernant des droits et remises de terrains.
Procès opposant les habitants de Grièges à ceux de Mâcon concernant des droits et remises de terrains.
Ordures ménagères, santé et salubrité.
Ordures ménagères, santé et salubrité.
Actes concernant des particuliers.
Actes concernant des particuliers.
Maison d’école (premier bâtiment).
Maison d’école (premier bâtiment).
Maison d’école (second bâtiment).
Maison d’école (second bâtiment).
Installations sportives.
Installations sportives.
Église Saint-Martin.
Église Saint-Martin.
Presbytère.
Presbytère.
Cimetière.
Cimetière.
École des filles.
École des filles.
Biens communaux
Biens communaux
Communaux cultivés, terrains et biens communaux.
Communaux cultivés, terrains et biens communaux.
Cimetière.
Cimetière.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux. – Alignement.
Chemins communaux. – Alignement.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins départementaux.
Chemins départementaux.
Chemins vicinaux ordinaires. – Construction, fixation du tracé, élargissement et rectification.
Chemins vicinaux ordinaires. – Construction, fixation du tracé, élargissement et rectification.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Tramway. – Ligne Trévoux – Saint-Trivier-de-Courtes.
Tramway. – Ligne Trévoux – Saint-Trivier-de-Courtes.
Gestion immobilière.
Gestion immobilière.
Lotissements communaux.
Lotissements communaux.
Logements HLM.
Logements HLM.
Zones d’aménagement.
Zones d’aménagement.