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1825 (12 septembre) - 1876 (20 janvier)
1825 (12 septembre) - 1876 (20 janvier)
Adduction et distribution d'eau potable.
Adduction et distribution d'eau potable.
Administration générale et fonctionnement.
Administration générale et fonctionnement.
Affaire opposant la commune de Longecombe à celle de Chaley concernant le legs Juron du pré Dordan.
Affaire opposant la commune de Longecombe à celle de Chaley concernant le legs Juron du pré Dordan.
Cimetière.
Cimetière.
Communaux, pâturages, ventes et échanges de terrains.
Communaux, pâturages, ventes et échanges de terrains.
Contentieux : jugements, mémoires, copies de délibérations, pièces ayant servi à l’instruction du procès, correspondance.
Contentieux : jugements, mémoires, copies de délibérations, pièces ayant servi à l’instruction du procès, correspondance.
Création et fonctionnement.
Création et fonctionnement.
Culte, enseignement, confrérie des pénitents.
Culte, enseignement, confrérie des pénitents.
Dépenses et recettes, statistiques, receveur, comptabilité, dette publique.
Dépenses et recettes, statistiques, receveur, comptabilité, dette publique.
Domaine des Pauvres filles.
Domaine des Pauvres filles.
Domaine des Pauvres filles.
Domaine des Pauvres filles.
Donation de Marie Chamerat, religieuse de la Visitation de Sainte-Marie à la commune de Montceaux pour la création d’une école privée tenue par les Frères maristes.
Donation de Marie Chamerat, religieuse de la Visitation de Sainte-Marie à la commune de Montceaux pour la création d’une école privée tenue par les Frères maristes.
Dons et legs.
Dons et legs.
Dons et legs.
Dons et legs.
Dons et legs.
Dons et legs.
Dons et legs.
Dons et legs.
Dons et legs.
Dons et legs.
Dons et legs.
Dons et legs.
Dons et legs.
Dons et legs.
Dons et legs.
Dons et legs.
Dons et legs, dette publique.
Dons et legs, dette publique.
Dons et legs, fondations.
Dons et legs, fondations.
Dons et legs, revenus et recettes.
Dons et legs, revenus et recettes.
Dons-et legs, dette publique, recettes.
Dons-et legs, dette publique, recettes.
Dons-et-legs.
Dons-et-legs.
Dons-et-legs.
Dons-et-legs.
Dons-et-legs.
Dons-et-legs.
Dons-et-legs : testaments, autorisations préfectorales, correspondance.
Dons-et-legs : testaments, autorisations préfectorales, correspondance.
Dons-et-legs, commission administrative, secours.
Dons-et-legs, commission administrative, secours.
Dons-et-legs, dette publique.
Dons-et-legs, dette publique.
Dons-et-legs, dette publique, droits de place.
Dons-et-legs, dette publique, droits de place.
Dons-et-legs, emprunts.
Dons-et-legs, emprunts.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Édifices communaux, installations sportives.
Édifices communaux, installations sportives.
Édifices publics.
Édifices publics.
Église. – Cloches et horloge publique.
Église. – Cloches et horloge publique.
Église Saint Symphorien.
Église Saint Symphorien.
Enquête, dons-et-legs, séparation des Églises et de l’État.
Enquête, dons-et-legs, séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.
Fabrique d’église.
Fabrique d’église.
Fabrique d’église.
Fabrique d’église.
Fabrique d’église.
Fabrique d’église.
Fabrique d’église.
Fabrique d’église.
Fabrique de l’église, curé et desservant, exercice du culte.
Fabrique de l’église, curé et desservant, exercice du culte.
Fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, service religieux.
Fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, service religieux.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Guerres révolutionnaires.
Guerres révolutionnaires.
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