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agent de la force publique
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Registres des procès-verbaux et avis de l’agent municipal (an IV, 19 brumaire - an VIII, 21 vendémiaire).
Registres des procès-verbaux et avis de l’agent municipal (an IV, 19 brumaire - an VIII, 21 vendémiaire).
1790 (31 janvier) - an IV (4 brumaire), an VIII (20 prairial) - 1818 (13 janvier)
1790 (31 janvier) - an IV (4 brumaire), an VIII (20 prairial) - 1818 (13 janvier)
Impositions locales autorisées par ordonnances royales.
Impositions locales autorisées par ordonnances royales.
Police rurale.
Police rurale.
Commission de garde-bois de la commune de Journans.
Commission de garde-bois de la commune de Journans.
Arrêtés, procès-verbaux du maire, procès-verbaux d’arrestation, ordonnances de police du maire.
Arrêtés, procès-verbaux du maire, procès-verbaux d’arrestation, ordonnances de police du maire.
Imposition extraordinaire pour le paiement du salaire du garde champêtre.
Imposition extraordinaire pour le paiement du salaire du garde champêtre.
Droit patriotique et imposition extraordinaire.
Droit patriotique et imposition extraordinaire.
Belles actions.
Belles actions.
Impositions extraordinaires : arrêtés préfectoraux.
Impositions extraordinaires : arrêtés préfectoraux.
Belles actions.
Belles actions.
Garde champêtre et cantonnier.
Garde champêtre et cantonnier.
Dispositions générales et police rurale.
Dispositions générales et police rurale.
Pâturage et vaine pâture.
Pâturage et vaine pâture.
Sinistres.
Sinistres.
Gardes champêtres et gardes forestiers.
Gardes champêtres et gardes forestiers.
Police rurale, bans de vendange, délits d'usage.
Police rurale, bans de vendange, délits d'usage.
Gardes champêtres, gardes forestiers.
Gardes champêtres, gardes forestiers.
Gardes champêtres et gardes forestiers.
Gardes champêtres et gardes forestiers.
Inondations.
Inondations.
Exercice du culte, personnel, Séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, personnel, Séparation des Églises et de l’État.
Police urbaine.
Police urbaine.
Administration générale.
Administration générale.
Transport. – Chemin de fer.
Transport. – Chemin de fer.
Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les gardes-chasse, taxe sur les chiens.
Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les gardes-chasse, taxe sur les chiens.
Guerre de 1870.
Guerre de 1870.
Gardes champêtres.
Gardes champêtres.
Chasse. – Police de la chasse.
Chasse. – Police de la chasse.
Chasse.
Chasse.
Gardes champêtres.
Gardes champêtres.
Postes, télégraphes, téléphones (PTT).
Postes, télégraphes, téléphones (PTT).
Police économique, rurale et urbaine.
Police économique, rurale et urbaine.
Gardes champêtres et gardes forestiers.
Gardes champêtres et gardes forestiers.
Gardes particuliers.
Gardes particuliers.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Cérémonies et fêtes, foires, nomades, police urbaine.
Cérémonies et fêtes, foires, nomades, police urbaine.
Organisation de la vie communale, surveillance des personnes et du territoire, règlementation.
Organisation de la vie communale, surveillance des personnes et du territoire, règlementation.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Cimetière.
Cimetière.
Police locale.
Police locale.
Mariages de militaires, places de guerre, anciens combattants.
Mariages de militaires, places de guerre, anciens combattants.
Employés municipaux et personnels des services extérieurs.
Employés municipaux et personnels des services extérieurs.
Chasse.
Chasse.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Employés municipaux et personnels des services extérieurs.
Employés municipaux et personnels des services extérieurs.
Chasse.
Chasse.
Chasse.
Chasse.
Chasse. – Police de la chasse.
Chasse. – Police de la chasse.
Gardes champêtres.
Gardes champêtres.
Administration militaire.
Administration militaire.
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