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agent de la force publique
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Gardes particuliers.
Gardes particuliers.
Gestion du personnel, rémunération, cotisations sociales.
Gestion du personnel, rémunération, cotisations sociales.
Police locale.
Police locale.
Gendarmerie de Trévoux.
Gendarmerie de Trévoux.
Inondations.
Inondations.
Cimetière.
Cimetière.
Gendarmes et anciens combattants.
Gendarmes et anciens combattants.
Garde-champêtre et gardes particuliers.
Garde-champêtre et gardes particuliers.
1790 (31 janvier) - an IV (4 brumaire), an VIII (20 prairial) - 1818 (13 janvier)
1790 (31 janvier) - an IV (4 brumaire), an VIII (20 prairial) - 1818 (13 janvier)
Arrêtés, procès-verbaux du maire, procès-verbaux d’arrestation, ordonnances de police du maire.
Arrêtés, procès-verbaux du maire, procès-verbaux d’arrestation, ordonnances de police du maire.
Registres des procès-verbaux et avis de l’agent municipal (an IV, 19 brumaire - an VIII, 21 vendémiaire).
Registres des procès-verbaux et avis de l’agent municipal (an IV, 19 brumaire - an VIII, 21 vendémiaire).
Mariages de militaires, places de guerre, anciens combattants.
Mariages de militaires, places de guerre, anciens combattants.
Gardes champêtres, police de la chasse, pompes funèbres.
Gardes champêtres, police de la chasse, pompes funèbres.
Chasse.
Chasse.
Chasse.
Chasse.
Impositions extraordinaires : arrêtés préfectoraux.
Impositions extraordinaires : arrêtés préfectoraux.
Dispositions générales et police rurale.
Dispositions générales et police rurale.
Chasse.
Chasse.
Sinistres.
Sinistres.
Police urbaine.
Police urbaine.
Gardes champêtres et gardes forestiers.
Gardes champêtres et gardes forestiers.
Imposition extraordinaire pour le paiement du salaire du garde champêtre.
Imposition extraordinaire pour le paiement du salaire du garde champêtre.
Guerre de 1870.
Guerre de 1870.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Police rurale, bans de vendange, délits d'usage.
Police rurale, bans de vendange, délits d'usage.
Chasse.
Chasse.
Police économique, rurale et urbaine.
Police économique, rurale et urbaine.
Employés municipaux et personnels des services extérieurs.
Employés municipaux et personnels des services extérieurs.
Gardes champêtres, gardes forestiers.
Gardes champêtres, gardes forestiers.
Commission de garde-bois de la commune de Journans.
Commission de garde-bois de la commune de Journans.
Transport. – Chemin de fer.
Transport. – Chemin de fer.
Impositions locales autorisées par ordonnances royales.
Impositions locales autorisées par ordonnances royales.
Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les gardes-chasse, taxe sur les chiens.
Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les gardes-chasse, taxe sur les chiens.
Chasse.
Chasse.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
Chasse.
Chasse.
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
Chasse. – Police de la chasse.
Chasse. – Police de la chasse.
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
Droit patriotique et imposition extraordinaire.
Droit patriotique et imposition extraordinaire.
Chasse. – Police de la chasse.
Chasse. – Police de la chasse.
Gardes champêtres.
Gardes champêtres.
Administration militaire.
Administration militaire.
Police de la chasse.
Police de la chasse.
Chasse. – Police de la chasse.
Chasse. – Police de la chasse.
Police rurale.
Police rurale.
Police urbaine.
Police urbaine.
Gardes champêtres et gardes forestiers.
Gardes champêtres et gardes forestiers.
Belles actions.
Belles actions.
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